CONCESSION PARTICULIERE

[ABM10]

Bonjour,

Je suis en train de remettre à jour le plan du cimetière et sur certains titre de concession, il est noté
- vu la demande de M. Y et Mme X..., à l'effet d'y fonder la sépulture particulière de M. Y et Mme X...

Ma question est la suivante :

Cette concession est-elle individuelle, destinée uniquement aux concessionnaires M et Mme... ?
"particulière" veut-il dire "individuelle"?

J'ai d'autres titres de concession qui précisent " à l'effet d'y fonder la sépulture particulière de sa famille et lui-même".

je suis perdue!!

Merci pour votre aide.

Agathe

[aloneinthedarkaline]

Alors j'ai les mêmes, d'après mes recherches et ce que j'en ai compris, on laisse tomber le mot particulière et c'est ce qui suit qui est important.

Si tu as écrit de M. X et Mme Y c'est une collective (nominative)
si c'est de SA famille, c'est une familiale (donc toute la smala et plus si affinités)
si c'est juste la concession particulière de X alors c'est que X
et si c'est X, Y Z et m. et Mme T alors juste ceux nommés et c'est une collective

et je cherche et je cherche...

[David44]

Il existe 3 sortes de concession:
- l'individuelle : 1 seule personne peut être inhumée dedans, elle est mentionnée dans le contrat
- la collective : plusieurs personnes peuvent être inhumées dedans, elles sont mentionnées dans le contrat
- la familiale : toute la famille peut être inhumée à l'intérieur (famille=colatéraux jusqu'au 6ème degré).

[ABM10]

Merci pour vos réponses!

C'est le terme particulière qui me perturbe...

[aghui]

ne te focalise pas sur le terme employé (à un moment il le collait partout ce "particulière, va comprendre ), à partir du moment où tu as les 2 noms à la suite de "pour fonder la sépulture de...", ça limite les droits à inhumation à ces 2 seules personnes uniquement (soit une concession collective )

Aghui', focus