MOE passage du forfait provisoire au forfait définitif

[F-P-T]

Bonjour,

Quelle formule utilisez vous pour calculer la rémunération définitive du maître d'œuvre selon l'enveloppe financière affectée aux travaux par le maître d'ouvrage? (Passage du forfait provisoire au forfait définitif)

Je vous remercie pour vos réponses.

FPT

[celca]

Bonjour,

Pour ma part, je prends le taux de rémunération indiqué dans l'acte d'engagement et l'applique à la somme votée à l'APD. L'avenant reprend l'enveloppe initiale, l'enveloppe définitive, le taux de rémunération, et le cas échéant la répartition des rémunération entre co-traitants.

Il faut cependant que le taux de variation enveloppe initiale / enveloppe définitive ne dépasse pas les seuils définis dans le CCAP. Sauf si, comme ça m'est arrivé, les dépassements sont dus au maître d'ouvrage qui a modifié le périmètre du projet.

J'espère que ma réponse vous sera utile.

Bonne journée à vous!

[F-P-T]

Oui c'est clair merci beaucoup ! Nous aimerons contenir la rémunération du moe si le montant des travaux depasse un certain montant ...
Exemple : si le coût prévisionnel des travaux est supérieur au coût réel x 1.07, le nouveau taux du moe sera négocié sur la base du guide à l'intention des mouv...

Ou

par exemple si le coût définitif est de 10 à 20% plus que le coût prévisionnel, pour savoir le nouveau taux, on fera le taux initial x 0,90 par exemple.

Avez vous déjà pratiqué ces formules?

[taupe modèle]

Il me semble que le seul moyen est de prévoir un seuil de tolérance qu'on ne peut dépasser.

En clair, ça donne quelque chose comme ça :

 Estimation du coût prévisionnel des travaux établie par le maître d'œuvre et engagement

Le coût prévisionnel est la somme des montants de travaux sur lesquels le maître d'œuvre assume sa mission et qui sont nécessaires pour mener à son terme la réalisation de l'ouvrage.
Il est ramené au mois m0 du marché de maîtrise d’œuvre.

L'engagement du maître d'œuvre intervient à l'issue de l'APD sur la base de l'estimation définitive du coût prévisionnel des travaux.

L'estimation définitive est assortie d’un taux de tolérance de 5 % (le pourcentage est "au choix")

Seuil de tolérance = coût prévisionnel des travaux x (1 + taux de tolérance)

Chaque fois qu’il constate que le projet qu’il a conçu ne permet pas de respecter ce seuil de tolérance et ceci avant même de connaître les résultats de la consultation lancée pour la passation des marchés de travaux, le maître d'oeuvre doit reprendre gratuitement ses études si le maître d’ouvrage le lui demande.

J'espère avoir bien compris la question, parce que ... j'aime pô les marchés de MOE (mode schtroumph grognon)

[F-P-T]

Je n'aime pas non plus ces MOE...

Enfaite, une fois que le MOE fixe le montant définitif des travaux à l'issue de la consultation ... les travaux vont se réaliser ... et à la fin des travaux, les entreprises vont faire leurs décomptes et on va constater que le montant définitif fixé par le MOE est dépassé. Dans ce cas là, on aimerait que le MOE ne soit pas rémunéré par rapport à son taux initial puisque les travaux ont coûtés plus cher, on voudrait qu'il soit pénalisé ou que sa rémunération soit limitée. Parce que si au final les travaux nous coûtent plus cher, c'est qu'il n'a pas respecté le montant définitif qu'il a fixé lors de la consultation... pas de raison qu'il soit payé avec le même taux de rémunération.

je crois que je me perds dans mes explications pfiou !

J'espère que vous avez compris...

merci pour votre réponse précédente.

[taupe modèle]

Si, si, c'est clair. Je pense que tout le monde connait le même problème avec les marchés de MOE. Le coût estimatif de départ fixé par le MOA est irréaliste (faire plaisir aux élus en leur annonçant une moindre dépense ...) Après études, le MOE ré-évalue le coût (être un peu plus réaliste mais surtout augmenter son forfait de rémunération) Après réalisation des travaux, le coût effectif est bien plus élevé que le coût de départ.

On peut limiter les dégâts avec la méthode évoquée précédemment (seuil et taux de tolérance) mais on ne peut pas modifier le pourcentage fixé par le MOE. C'est celui qu'il propose au moment du dépôt de son offre. S'il devait être modifié cela constituerait à mon sens une modification substantielle de l'offre parce qu'affectant le coût de l'offre en question. Donc pas possible...

A confirmer ou infirmer, si nécessaire ...

[celca]

Bonjour,

En effet, il y a des seuils de tolérance à mettre en place. Pour ma part, c'est fait. Mais quand les modifications de périmètre de projet émanent du maître d'ouvrage (MOA), on ne peut valablement tenir le maître d'oeuvre (MOE) pour responsable. Et en ce moment, chez moi, on est plutôt sur cette voie...

Mais en effet, les MOE aux dépassements, on en connaît tous...

[Chafouincasper]

le % est un pousse au crime
La èglementation parle d'un forfait alors pourquoi changer le forfait si ni le programme ni les missions ne changent ?
il faut séparer l'évolution du coût des travaux de la rémunération du MOE !!!