révisions de prix négatives

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mihaela
Messages : 1
Enregistré le : ven. 17 avr. 2020 15:02

révisions de prix négatives

Message par mihaela »

Bonjour,

Dans notre collectivité les révisions négatives (de plus en plus fréquentes avec ces temps difficiles où les prix chutent)alourdissent le traitement de mandatement de nos marchés.
En effet, avec le nouveau module Marchés que les Trésoreries ont installé pour la réception des flux marché , il apparaît que les sommes "négatives" ne sont plus intégrables dans le module.
De ce fait , en cas de révision négative, il nous est imposé d’émettre un titre à chaque fois, en même tant que le mandat.

Comment procédez-vous ?

Il me semblait que, lors de certaines formations marchés, il nous avait été dit que le fait de calculer (ou faire calculer par le MOE) les révisions à chaque décompte relevait de pratiques existantes mais pas forcément de la réglementation..
Nous voudrions ne pas calculer les révisions(si négatives) et refaire la régularisation en fin de marché - dans ce cas, si négative-émission d'un seul titre.

Quelqu'un peut-il confirmer ou infirmer cette information ?? Et avez-vous un texte pour pouvoir s'y appuyer ?

Merci beaucoup à ceux qui prendront le temps de me répondre.

Nous voudrions trouver un compromis au moins, faire ce que la TP demande car ils sont bloqués par le nouveau module mais de façon globale, une fois par marché..

Merci d'avance, hâte de vous lire !
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