concession, commande publique, conseil, préparation pièces

Achat. Code des marchés publics.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
julien7
Messages : 153
Enregistré le : jeu. 29 juin 2017 10:33

concession, commande publique, conseil, préparation pièces

Message par julien7 »

Bonjour à toutes et à tous,

j'exerce actuellement dans une collectivité (de 7800 habitants) dans laquelle nous n'avons passé que des marchés publics jusqu'à présent.

A l'avenir, si je continue à exercer dans un service traitant la commande publique, je serais a priori conduit à gérer des concessions.

A ce propos, je trouve les textes de droit très clairs s'agissant de la procédure de passation (délais, traitement des candidatures, des offres, etc.), néanmoins je trouve peu d'informations concernant leur gestion administrative et financière.

En matière de marchés publics, il faut reconnaître que les CCAG nous aident particulièrement quand on est débutant, s'agissant des concessions j'ai l'impression de ne trouver aucune "littérature" éclairante.

A ce propos, je remarque que beaucoup de collectivités mobilisent des AMO en la matière, notamment pour établir l'ensemble des pièces du DCE, néanmoins il y a forcément des cas où les agents sont autonomes.

Du coup je voulais savoir comment se débrouillent les personnes qui doivent préparer l'ensemble des pièces d'une concession lorsqu'elles ne sont pas accompagnées par un AMO. Bien entendu, je sais que tout dépend du besoin qu'il y a en face (gestion d'un service (public,le cas échéant), aménagement, etc.), mais je voudrais simplement avoir qques retours d'expériences.

Bien à vous.

Julien
celca
Messages : 646
Enregistré le : ven. 3 août 2012 14:46

Re: concession, commande publique, conseil, préparation pièces

Message par celca »

Bonjour Julien,

Je ne saurai répondre précisément à votre demande. Mon intervention va plutôt être de vous mettre en très grande prudence sur la forte technicité que cela demande que de mener une concession.
J'ai eu l'occasion d'aborder le sujet en formation du CNFPT, et ce qu'il en est ressorti pour moi c'est qu'il faut être vraiment "calibré" pour ce type de consultation. Le projet de concession doit être extrêmement complet.
Mais surtout, une concession (tout comme un marché) ça se suit. Il faut être pointu également pour suivre les CRAC (= compte-rendus d'activités commerciales) pour savoir si la concession se porte bien ou s'il y a des difficultés (d'exécution ou de suivi ou d'investissement).

Je ne suis pas trop mauvaise dans mon travail, mais suite à ma formation voici ce que j'ai pu faire comme constat. Au regard des compétences de la collectivité, nous ne sommes pas en mesure de gérer nous-mêmes un tel contrat. C'est trop complexe. Nous n'en avons pas les compétences (ce qui peut s'acquérir), ni les moyens (notamment en temps). Il faut vraiment savoir nos limites pour sécuriser notre CT.

Je ne sais pas comment vous êtes en termes de connaissances (de façon générale sur votre collectivité) ni en termes de moyens à disposition, donc c'est vous qui voyez. J'imagine que selon la thématique de la concession il y a des domaines plus abordables que d'autres.

Bonne chance pour la suite en tout cas! :wink:
julien7
Messages : 153
Enregistré le : jeu. 29 juin 2017 10:33

Re: concession, commande publique, conseil, préparation pièces

Message par julien7 »

Bonjour,

je vous remercie beaucoup d'avoir pris le temps de me répondre, pour les conseils et les encouragements.

Bien à vous.
Répondre