Déclaration sous-traitance

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stefalb
Messages : 448
Enregistré le : sam. 30 janv. 2010 13:03

Déclaration sous-traitance

Message par stefalb »

Bonjour à tous,

Dans le cadre d'un MAPA, je viens de recevoir une DC4.

J'ai compris qu'il fallait retourner un exemplaire signé en RAR au titulaire, mais doit-on aussi en retourner un au sous-traitant ?

Vous remerciant par avance,
Bonne fin de journée, :)
Sebi
Messages : 47
Enregistré le : mar. 28 août 2018 14:34

Re: Déclaration sous-traitance

Message par Sebi »

Bonjour,

Pour ma part je notifie l'agrément du sous-traitant au titulaire et j'en envoie une copie au sous-traitant pour son information.
stefalb
Messages : 448
Enregistré le : sam. 30 janv. 2010 13:03

Re: Déclaration sous-traitance

Message par stefalb »

Bonjour,
Ok merci beaucoup pour la réponse.
Bonne journée :)
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