MAITRISE OEUVRE MARCHE

Achat. Code des marchés publics.
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tofindigo
Messages : 37
Enregistré le : lun. 2 avr. 2018 09:19

MAITRISE OEUVRE MARCHE

Message par tofindigo »

bonjour,

pouvez vous me dire si une maitrise œuvre travaux est forcement un marché si travaux marche dixit trésorerie.
selon leur dire on doit codifier la moe en marché obligatoirement!!
la maitrise œuvre travaux effectuée par un architecte n'est il pas soumis au seuil marche 25000 ou 90000 ou pas à titre individuel ?
merci pour la réponse
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