Accord-Cadre : montant du DQE/BPU supérieur au montant maximum/an

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F-P-T
Messages : 73
Enregistré le : jeu. 27 avr. 2017 22:02

Accord-Cadre : montant du DQE/BPU supérieur au montant maximum/an

Message par F-P-T »

Bonjour,

Dans le cadre d'un accord-cadre plomberie, nous voulions notifier un marché dont le montant sur le BPU/DQE (avec l'estimation/an) est supérieur au montant maximum par an (exemple : BPU/DQE est à 25 000 € HT et le montant maxi du marché est fixé à 10 000 € HT/an).
Cependant, notre pouvoir adjudicateur ne trouve pas cela cohérent.

Pour moi, il est évident que le montant d'un DQE peut être supérieur au montant max/an car nous n’achèterons évidemment pas la totalité des produits indiqués dans le DQE/BPU et ce, chaque année, car comme son nom l'indique il s'agit uniquement d'une estimation.

Quels sont vos avis svp?

Je vous remercie.
FPT
Hedwige
Messages : 372
Enregistré le : sam. 29 mai 2010 20:01

Re: Accord-Cadre : montant du DQE/BPU supérieur au montant maximum/an

Message par Hedwige »

Votre DQE doit être cohérent par rapport aux besoins annuels prévisibles, ce ne sont pas des chiffres au pif. L'est-il?

Quid des autres offres? si elles sont dans les mêmes eaux, il y a bien un problème de calibrage, vous n'irez pas loin avec cet accord-cadre (au bout de 6 mois il sera épuisé).
Alors oui vous pouvez attribuer en théorie mais il faudra justifier d'une estimation *2.5 par rapport au maxi du marché (et par rapport à l'estimation, ça doit être *5) : erreur de calibrage du DQE?
Selon les réponses, voir s' il vaut mieux relancer.
F-P-T
Messages : 73
Enregistré le : jeu. 27 avr. 2017 22:02

Re: Accord-Cadre : montant du DQE/BPU supérieur au montant maximum/an

Message par F-P-T »

Bonjour,

Je me permets de relancer le sujet, quelqu'un a d'autres avis svp?

Merci !

FPT
Chafouincasper
Messages : 377
Enregistré le : lun. 18 mai 2020 19:10

Re: Accord-Cadre : montant du DQE/BPU supérieur au montant maximum/an

Message par Chafouincasper »

certes on peut relancer mais pendant ce temps vous commandez les prestations nécessaires urgentes comment ?
vous notifiez ce marché initial et vous préparez une nouvelle mise en concurrence pour être prêt quand le montant maxi du marché initial sera atteint
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