Marché de travaux

Achat. Code des marchés publics.
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lussat
Messages : 13
Enregistré le : ven. 2 juin 2017 12:22

Marché de travaux

Message par lussat »

Bonjour,

Etant novice dans le marchés publics, travaillant dans une petite commune rurale de 430 habitants, et faisant rarement de marchés publics, on souhaiterait savoir avec Mr le Maire comment faire lors des dépôts de dossier de subvention, notamment DETR concernant les travaux de voirie (généralement sup à 25000€HT) pour avoir des devis. Faut-il effectuer toute la démarche de dématérialisation ?

D'avance merci.
Cordialement,

ND
celca
Messages : 646
Enregistré le : ven. 3 août 2012 14:46

Re: Marché de travaux

Message par celca »

Bonjour,

Si vous êtes simplement sur de la demande de devis sans intention de conclure directement par la suite, peu importe le montant. Vous n'êtes pas tenus de dématérialiser. Vous l'êtes en revanche, si vous avez l'intention de faire une demande de devis pour conclure ensuite. S'agit-il de travaux importants? J'entends par là complexes. Si oui, il vaut mieux vous adjoindre un maître d'oeuvre qui pourra vous accompagner dans les demandes de subventions éventuellement. Si non, un accord-cadre à bons de commande (= ancien marché à bons de commande) peut vous permettre d'estimer le coût de vos opérations à venir et ce, sur plusieurs années les prix variants un peu mais étant connus.

J'espère que cela vous aidera. Et, qui sait, peut-être un collègue pourra vous aiguiller plus précisément ;)

Bonne fin de semaine à vous!
lussat
Messages : 13
Enregistré le : ven. 2 juin 2017 12:22

Re: Marché de travaux

Message par lussat »

bonjour,

Merci beaucoup pour votre réponse.
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