Marchés de travaux_CHORUS PRO

Achat. Code des marchés publics.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
Isabelle L
Messages : 56
Enregistré le : ven. 15 nov. 2013 10:18

Marchés de travaux_CHORUS PRO

Message par Isabelle L »

Bonjour,

Nous allons lancer un marché de travaux pour la construction d'un groupe scolaire et je m'interroge sur quoi préciser dans mon CCAP pour la transmission des projets de décompte.

En effet, jusqu'alors les entreprises transmettaient en version papier, leur projets d'acomptes aux maîtres d’œuvre qui nous transmettaient à leur tour, leur certificat de paiement sous format papier. Quant sera-t-il avec CHORUS PRO?
Est-ce que les entreprises doivent transmettre d'abord leur situation sur CHORUS PRO que nous faisons suivre au Moe ou est-ce une exception à la règle et on continue la version papier? #-o

Merci d'avance pour vos éclaircissements! :D
celca
Messages : 646
Enregistré le : ven. 3 août 2012 14:46

Re: Marchés de travaux_CHORUS PRO

Message par celca »

Bonjour,

Pour ma part, je ne vois toujours pas de solution compatible avec CHORUS quant aux marchés de travaux avec MOE. Je pense que ce cas est admis.
varniere
Messages : 59
Enregistré le : ven. 15 févr. 2008 10:52

Re: Marchés de travaux_CHORUS PRO

Message par varniere »

Bonjour,
Sauf erreur de ma part.
si tout le monde est sous chorus :
les fournisseurs déposent les factures (acomptes) sous factures de travaux, cadre de facturation A5 et précise le MOE, le MOA, saisie montant etc...
Le MOE téléchargent, modifient éventuellement, ajoutent ses Certificat de paiement (en PDF) par "déposer la pièce suivante du dossier de facturation", cadre de facturation A16 Etat d'acompte validé déposé par une MOE
le MOA, même chose mais le cadre de facturation sera A19

reste plus qu'a les télécharger

Si les fournisseurs ne sont pas sous chorus, le travail peut être fait par le MOE.

Cordialement,
Répondre