Bonjour,
Un sous-traitant a été déclaré au moment de l'offre pour un marché. Le sous-traitant s'est désisté (aucun paiement) et un nouveau sous-traitant a été proposé (DC4 avec les documents...). Quel document faut-il pour le premier qui se désiste ?
Merci de vos réponses.
doumet 1965
Changement de sous-traitant
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Re: Changement de sous-traitant
un acte spécial à la baisse ou un quitus