Accord cadre pour diagnostic amiante pour la commune

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izzi2102
Messages : 8
Enregistré le : lun. 28 sept. 2015 09:29

Accord cadre pour diagnostic amiante pour la commune

Message par izzi2102 »

Je fois monter un marché accord cadre pour les diag amiantes à réaliser sur la commune, pour la voirie, batiment et canalisation EU. Je vais faire un marché à MBC en 3 lots.
Auriez vous un modèle à me fournir, ou tout du moins un modèle de CCAP car c'est le 1er marché que je dois monter ainsi et je suis un peu novice. De plus, sommes nous obligés de mettre un mini un maxi ?
Merci pour votre aide.
celca
Messages : 646
Enregistré le : ven. 3 août 2012 14:46

Re: Accord cadre pour diagnostic amiante pour la commune

Message par celca »

Bonjour,

Je n'ai pas fait de marchés ou accord cadre à bons de commande, mais sur la partie purement amiante, je peux vous dépanner si vous le souhaiter. C'est un domaine très précis et technique, et à risques.

Juste pour info, si vous n'avez jamais fait de marché pour de la détection d'amiante avant démolition ou avant travaux, sachez que généralement c'est au nombre de prélèvements que s'établit la facturation.

Bonne journée à vous!
izzi2102
Messages : 8
Enregistré le : lun. 28 sept. 2015 09:29

Re: Accord cadre pour diagnostic amiante pour la commune

Message par izzi2102 »

oui, c'est pour cela que l'on va faire un marché à bon de commande avec 3 lots , un voirie, une btiment et un eaux (canalisations eaux usées) après ce sera une commande pour chaque diagnostic. Le marché aura (ou pas) un mini et un maxi annuel, mais vu que l'on ne sait pas trop à l'avance j'ai vu que l'on était pas obligé de mettre un mini et un maxi.
Après, il y a déjà un article clause technique pour le lot voirie assez conséquent il est vrai. Est ce que ces clauses techniques sont identiques pour les canalisation d'eaux usées et les bâtiments ou il me faut des clauses techniques différentes pour chaque lot.
Merci
celca
Messages : 646
Enregistré le : ven. 3 août 2012 14:46

Re: Accord cadre pour diagnostic amiante pour la commune

Message par celca »

Bonjour,

J'attire votre attention sur un point. Si vous ne mettez pas de maximum, alors il vous faut suivre une procédure formalisée.

Concernant les spécifications techniques entre les 3 secteurs, je ne saurai vous dire s'il y a des différences. Je n'ai fait que du bâtiment.

Bonne journée à vous!
izzi2102
Messages : 8
Enregistré le : lun. 28 sept. 2015 09:29

Re: Accord cadre pour diagnostic amiante pour la commune

Message par izzi2102 »

ok, merci donc on va mettre un mini et un maxi alors parce que on passe en MAPA pour l'instant
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