RVP sur avenant rajout de materiel

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zebulon13
Messages : 38
Enregistré le : mar. 20 août 2013 14:37

RVP sur avenant rajout de materiel

Message par zebulon13 »

Bonjour,

Je pars avec un marché qui a un BPU avec X articles.
La première année tout ce passe bien....
Au cours de l’exécution de la deuxième tranche on décide de faire un avenant pour rajouter un ou plusieurs articles au BPU.

Bien entendu, à la date anniversaire, un coefficient de RVP a été calculé.

Ma question : Doit-on appliquer le coefficient de RVP aux articles faisant l'objet de l'avenant même si celui-ci a été notifié après le calcul de la RVP?
celca
Messages : 646
Enregistré le : ven. 3 août 2012 14:46

Re: RVP sur avenant rajout de materiel

Message par celca »

Bonjour,

Je dirai que dans votre cas, les nouveaux prix intégrés au BPU sont établis dans les conditions économiques de la date de révision, donc pour moi pas d'application de la révision. Par contre, lors de la prochaine révision, ces nouveaux prix doivent connaître le même sort que le reste du BPU.
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