Infructuosité partielle marché alloti

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Maxwell
Messages : 1
Enregistré le : mer. 30 mai 2018 15:50

Infructuosité partielle marché alloti

Message par Maxwell »

Bonjour,

Ma collectivité a lancé fin avril au AO pour un MAPA travaux alloti. Sur 9 lots, nous n'avons eu des réponses que pour 2. Il faut dire que le marché a été lancé fin avril, juste avant les jours fériés de mai, et pour des travaux à faire cet été.

Du coup, les services techniques ont décidé de revoir leur calendrier. Ils ne veulent relancer que pour les 7 lots infructueux et analyser les offres pour les 2 lots pour lesquels nous avons eu une réponse, pour les attribuer.
A mon sens, il y a un risque de distorsion de concurrence. En effet, le nouveau calendrier va être proposé aux candidats ayant répondu aux 2 lots. Mais si le calendrier avait été moins contraint, peut être que d'autres entreprises auraient répondu.

Je pense qu'il faut relancer les 9 lots, considérant que le planning a été revu et sort de la période tendue de l'été.

Qu'en pensez-vous?
celca
Messages : 646
Enregistré le : ven. 3 août 2012 14:46

Re: Infructuosité partielle marché alloti

Message par celca »

Bonjour,

Dans le principe, relancer 7 lots sur 9 peut ne poser aucun problème. La question est la suivante: le planning représentait-il un impératif? y avait-il des contraintes particulières pour votre marché? aviez-vous mis des pénalités devant être dissuasives pour que les travaux soient fait durant l'été?

Si c'est oui, alors, dans l'intérêt de tous (coordination + finances) il vaut mieux refaire un marché complet et déclarer sans suite les lots pour lesquels une offre au moins avait été déposée. Vous changez les conditions du marché en revoyant la contrainte de temps qui pouvait être majeure et influencer le prix des presta.

Bref, réponse de normande, "ça dépend de votre marché" :mrgreen:

Bonne journée à vous!
chafouin
Messages : 517
Enregistré le : mer. 24 oct. 2007 09:12

Re: Infructuosité partielle marché alloti

Message par chafouin »

réponse au cas par cas :
aucune obligation de rendre infructueux les 2 lots en question mais l'analyse se fait lot par lot et vous devez garder la cohérence d'ensemble sur le planning.
vous seul avez les éléments détaillés pour en tirer une conclusion.
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