Réponse au non retenu marché subséquent

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ANGELE
Messages : 60
Enregistré le : mar. 25 juin 2013 14:27

Réponse au non retenu marché subséquent

Message par ANGELE »

Bonjour,

j'ai passé en 2015 un accord-cadre multi-attributaires dans le cadre du transport et fourniture de gaz naturel.
J'avais précisé en son temps, aux 3 candidats retenus, que dans la mesure où la note de la valeur technique serait reprise pour les marchés subséquents, celle-ci ne leur serait pas précisée.
Or, lors du lancement du 3ème MS, un candidat m'a demandé la note de la VT de ses concurrents que j'ai refusé de lui donner... il n'était pas très content et m'a répondu qu'il en référerait à la CADA.
Ce qui est incohérent dans ma procédure, c'est que je me suis aperçue que pour les courriers non retenus des deux premiers MS, j'avais communiqué le détail des notes !!!
Du coup, j'en suis au stade de l'élaboration des mes courriers non retenus pour le 3ème MS et je ne sais plus trop ce que je dois leur indiquer...
Ais-je vraiment le droit de ne pas leur donner le détail des notes ?
Merci de votre aide.
celca
Messages : 646
Enregistré le : ven. 3 août 2012 14:46

Re: Réponse au non retenu marché subséquent

Message par celca »

Bonjour,

Prenons les choses au plus simple :) Le candidat non retenu (marché subséquent ou non) n'a pas à connaître d'autre informations que celles du candidat retenu. Pour l'autre non retenu, vous ne dites rien.
Ensuite, si vous aviez renseigné dans vos courriers précédents la note de la valeur technique, celle-ci ne bougeant plus, pourquoi donner du grain à moudre à votre concurrent déçu? Le plus simple pour vous est bien de lui donner l'info. On en reste là après. Ce que vous appelez incohérence (entre la rédaction de votre marché et la réalité de vos courriers) n'est pas préjudiciable en tant que telle. Vous ne risquerez rien.

Donc selon moi, indiquez simplement les notes du candidat retenu dans votre marché subséquent. La VT étant a priori déjà connue, il s'agit d'un simple rappel. Si vous voulez, vous pouvez peut-être l'indiquer ainsi.

J'espère que ça vous aidera à y voir plus clair.

Agréable journée à vous! :wink:
ANGELE
Messages : 60
Enregistré le : mar. 25 juin 2013 14:27

Re: Réponse au non retenu marché subséquent

Message par ANGELE »

Merci de votre réponse...
J'ai effectivement décidé de donner les notes de la VT...
A bientôt !!
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