obligations DC1 DC2

Achat. Code des marchés publics.
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lachienlit
Messages : 114
Enregistré le : mar. 12 juil. 2016 11:38

obligations DC1 DC2

Message par lachienlit »

Bonjour

Je débute dans les marchés publics.
J'ai quelques doutes concernant l'obligation des formulaires DC1 et DC2 notamment en plus de l'acte d'engagement, et à la fois en MAPA et en marché public formalisé. Quelqu'un pourrait il me rappeler les conditions et obligations pour ces documents?
Merci.
Prune 37
Messages : 352
Enregistré le : mar. 3 août 2010 15:59

Re: obligations DC1 DC2

Message par Prune 37 »

Bonjour,
Je vous conseille un petit tour : ici pour commencer.
Bon courage
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