Tvx supp de terrassement suite incertitude relevé topo

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Youplaman
Messages : 5
Enregistré le : mar. 20 mai 2014 15:56

Tvx supp de terrassement suite incertitude relevé topo

Message par Youplaman »

Bonjour à tous,

J'ai repris en charge la maîtrise d'ouvrage d'un projet de construction en conception-réalisation et je m'interroge sur les revendications du groupement réalisateur concernant les volumes de terrassement.

Voilà la situation :
- lors du concours, nous (MOA) avons donné un levé topo fait par un géomètre la même année, complété par un relevé IGN de 1976 (a priori fait par relevé aérien et interpolation). En effet, une grande partie du terrain était boisé densément et donc inadapté à un levé sur site.
- les études (APS et APD) se sont faites sur cette base
- en fin d'APD, le terrain a été déboisé et le groupement a fait un nouveau levé complet pour définir le PRO. Il a alors été relevé des différences importantes de niveau en certains endroits non précédemment relevés. Les volumes de déblais/remblais s'en sont donc retrouvés augmentés sensiblement.
- le groupement réclame la différence financière de traitement de ces volumes supplémentaires.

Mes interrogations :
- Sur le fond, il est clair que le relevé fourni au concours était partiel et en partie imprécis. Cependant, le MOA ne pouvait pas fournir plus d'information (impossibilité physique de faire un levé plus précis au stade concours). En conception-réalisation, le groupement n'a-t-il pas une responsabilité à mener des études complémentaires si besoin ? N'a-t-il pas alerté sur cette problématique trop tard ?
- Enfin, tel que je le conçois, un groupement de conception-réalisation, du fait de la réponse à un concours très en amont comprenant le chiffrage travaux, provisionne une part d'aléas sur les études à venir. Cependant, peut-on s'appuyer juridiquement sur ce type de raisonnement pour négocier leur demande à la baisse ?

Merci d'avance pour vos avis éclairés sur la question !
Prune 37
Messages : 352
Enregistré le : mar. 3 août 2010 15:59

Re: Tvx supp de terrassement suite incertitude relevé topo

Message par Prune 37 »

Bonjour,
Sans faire de recherche, ni avoir de connaissances particulières de ce type de marché, j'ai exactement le même sentiment que toi sur ce point:
Youplaman a écrit :En conception-réalisation, le groupement n'a-t-il pas une responsabilité à mener des études complémentaires si besoin ? N'a-t-il pas alerté sur cette problématique trop tard ?
Bon courage!
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