IMMOBILISATION INCORPORELLE

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MAYAMAYA
Messages : 20
Enregistré le : lun. 5 avr. 2021 13:15

IMMOBILISATION INCORPORELLE

Message par MAYAMAYA »

Bonjour,

J'ai une petite question concernant les immobilisations incorporelles.

Nous avons acheté une licence d'exploitation d'un logiciel le mois de décembre 2020. j'ai enregistré la dépense au compte 2051 avec un n° d'inventaire.
En mai 2021, le fournisseur a effectué une mise à jour nécessaire pour le fonctionnement du logiciel.

Ma question, est-ce que je crée un nouveau n° d'inventaire en enregistrant la dépense sur le même compte d'imputation ou bien je modifie la fiche de bien en augmentant sa valeur sur 2021?

Je vous remercie d'avance pour vos retours.
Tyrion Lannister
Messages : 204
Enregistré le : lun. 13 juin 2016 15:28

Re: IMMOBILISATION INCORPORELLE

Message par Tyrion Lannister »

Bonjour,

On est dans le cas d'une adjonction définie page 22 dans le guide des opérations d'inventaire :
https://www.collectivites-locales.gouv. ... ntaire.pdf

si le bien principal et l’adjonction ne font l’objet l’un et l’autre d’aucun amortissement et/ou de dépréciations, et si ces immobilisations sont imputées à un même compte par nature, un même numéro d’inventaire est attribué au bien principal et à l’adjonction,

dans tous les autres cas de figure, le bien principal et l’adjonction sont attributaires d’un numéro d’inventaire différent. Afin de pouvoir rattacher l’adjonction au bien principal, il est recommandé à l’ordonnateur soit d’utiliser une codification particulière au sein même du numéro d’inventaire (en intégrant des données alphanumériques telles que les mentions « HV » pour toutes les immobilisations relatives à l’hôtel de ville, par exemple),

Cordialement
MAYAMAYA
Messages : 20
Enregistré le : lun. 5 avr. 2021 13:15

Re: IMMOBILISATION INCORPORELLE

Message par MAYAMAYA »

Bonsoir,

Je vous remercie pour réponse claire et pour le lien.

Bien cordialement
TMACR_34
Messages : 5
Enregistré le : ven. 7 mai 2021 22:57

Re: IMMOBILISATION INCORPORELLE

Message par TMACR_34 »

Bonsoir,

Tout est dit dans la réponse précédente.Tout bien amortissable doit avoir des mandats que d'un seule et même exercice. Donc vous êtes dans l'obligation d'avoir deux immobilisations avec deux numéros d'inventaire différents.

Sache que si l'adjonction est prévisible lors du premier exercice vous avez la possibilité d'imputer la dépense au compte 232. Pareil pour le mandat de l'adjonction qui pourra être rattaché à l'immobilisation initiale et donc avoir le même numéro d'inventaire. Et ensuite il vous restera à intégrer l'immobilisation par OONB. du compte 232 vers le 2051. Et du coup vous amortissez le tout à N+1 de l'exercice de l'adjonction (sauf si vous êtes en M57 où vous devrez amortir dès le jour de l'intégration.

Bonne continuation.

PS : 232 = immobilisation incorporelle en-cours.
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