Dépassement de crédits chapitre 041

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
SandCo
Messages : 2
Enregistré le : mer. 10 févr. 2021 11:52

Dépassement de crédits chapitre 041

Message par SandCo »

Bonjour,
Je suis en train de vérifier les états de consommation du TP et là je m'aperçois que certaines écritures manquent à l'appel sur notre compte administratif (ces écritures concernent une avance pour un marché).
Pour régulariser de mon côté, je devrais faire un mandat et un titre au 2313 chapitre 041, c'est ce que me demande la trésorerie. seulement, je n'ai pas de crédits ouverts à ces chapitres et ces écritures engendreraient un dépassement au chapitre 041. #-o
Y a-t-il une sorte de passe-droit comme dans le cas des cessions qui ouvrent automatiquement les crédits ou bien ai-je un gros problème ?
Merci d’avance de vos précieux retours !
Startrak
Messages : 324
Enregistré le : jeu. 23 mai 2019 14:50

Re: Dépassement de crédits chapitre 041

Message par Startrak »

Je crois que j'avais eu ce genre de problème une année, il n'est pas possible de passer les écritures si aucun crédit n'a été ouvert au budget 2020 sur ce chapitre. Et la date limite pour passer une DM pour ce genre de cas est passée.

Du coup on avait passé les écritures et le TP avait dû faire une annotation sur notre CA.

J'ai un vague souvenir du truc, j'arrivais tout juste dans ma collectivité. Demandez à votre TP comment faire.
Lecat
Messages : 3485
Enregistré le : mar. 10 juil. 2012 16:12

Re: Dépassement de crédits chapitre 041

Message par Lecat »

Ce serait plutôt un titre au 238 suivi d'un mandat au 2313, non ?
Parce qu'un mandat et un titre d'ordre au même article, a priori l'intérêt n'est pas clair. :P

Plus sérieusement, ç'aurait été mieux de le faire avant, évidemment (d'autant que les DM au chapitre 041 sont les DM les plus chouettes du monde, y a aucun effort d'équilibrage à faire :mrgreen: ), mais vous pouvez toujours prévoir ça au budget 2021 et passer les écritures en 2021.
SandCo
Messages : 2
Enregistré le : mer. 10 févr. 2021 11:52

Re: Dépassement de crédits chapitre 041

Message par SandCo »

Bonjour,
Effectivement, cela aurait été plus simple de les passer sur 2020... mais finalement, je viens d'avoir la trésorerie : on annule les écritures sur 2020 et on passe tout sur 2021 !
Merci pour vos retours en tout cas !
Bonne journée,
Startrak
Messages : 324
Enregistré le : jeu. 23 mai 2019 14:50

Re: Dépassement de crédits chapitre 041

Message par Startrak »

Voilà, ya toujours une solution! :mrgreen:
Répondre