opération d'ordre budgétaire au 041

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie.
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chtidu80
Messages : 8
Enregistré le : lun. 14 sept. 2020 19:45

opération d'ordre budgétaire au 041

Message par chtidu80 »

Bonsoir à tous,

Mon trésorier me demande de passer les écritures dans le cas suivant :

Une étude ayant été suivie de travaux, son montant doit être réintégré dans le coût global de ceux-ci.
Dans le cas présent, il faut émettre les pièces suivantes :
- un titre au 2031 chapitre 041 pour 574.08€
- un mandat au 2158 chapitre 041 pour 574.08€

Pouvez-vous m'expliquer ces écritures ? Le principe de l'opération d'ordre budgétaire au chapitre 041 ? Et pourquoi titrer au 2031 et mandater au 2158 ?
Je suis perdu...

Merci d'avance :D :D
GHM
Messages : 1505
Enregistré le : mer. 22 juin 2011 18:35

Re: opération d'ordre budgétaire au 041

Message par GHM »

C'est une réintégration de frais d'études suivis de travaux classique. Cette écriture est effectuée afin de pouvoir rendre éligible les frais d'études au FCTVA
Startrak
Messages : 324
Enregistré le : jeu. 23 mai 2019 14:50

Re: opération d'ordre budgétaire au 041

Message par Startrak »

chtidu80 a écrit : ven. 27 nov. 2020 23:02
Pouvez-vous m'expliquer ces écritures ? Le principe de l'opération d'ordre budgétaire au chapitre 041 ? Et pourquoi titrer au 2031 et mandater au 2158 ?
Je suis perdu...

Merci d'avance :D :D
Vous aviez mandaté au 2031 lors du paiement de l'étude. Le fait de titrer au 2031 annule l'opération et vous la ré-imputez sur le même compte que vos travaux (2158). Il s'agit d'un chapitre particulier (041) car ce sont des écritures d'ordre, cela ne doit pas apparaître dans vos dépenses et recettes réelles.
En plus du FCTVA, cela permet au TP de mettre à jour votre actif en supprimant le bien qui avait été créé pour l'étude et en incorporant le montant de l'étude au bien des travaux.
chtidu80
Messages : 8
Enregistré le : lun. 14 sept. 2020 19:45

Re: opération d'ordre budgétaire au 041

Message par chtidu80 »

ah ok ! Je comprends bien maintenant !

Merci beaucoup !!! :) :) :)
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