OPERATION D'ORDRE MIXTE

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie.
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julien7
Messages : 153
Enregistré le : jeu. 29 juin 2017 10:33

OPERATION D'ORDRE MIXTE

Message par julien7 »

Bonjour,

un sachant parmi vous saurait à quoi correspond une opération d'ordre mixte ?

Dans quels cas de figure sommes nous emmenés à passer ce type d'écritures ?

En vous remerciant par avance
Tyrion Lannister
Messages : 204
Enregistré le : lun. 13 juin 2016 15:28

Re: OPERATION D'ORDRE MIXTE

Message par Tyrion Lannister »

Bonjour,

Toutes les réponses à vos questions figurent dans les annexes au cadre budgétaire de la M14. Voir ci-dessous, l'annexe 5 : Liste des principales opérations semi-budgétaires. A partir de la page 20/128 du document.

https://www.collectivites-locales.gouv. ... 4_2020.pdf

Cordialement
julien7
Messages : 153
Enregistré le : jeu. 29 juin 2017 10:33

Re: OPERATION D'ORDRE MIXTE

Message par julien7 »

Bonjour,

en fait les opérations d'ordre mixtes sont des opérations semi-budgétaires ....

Une question de terminologie ...

Je vous remercie Sir Lannister !
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