Révision de prix négative en compta M14

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
Isasajo
Messages : 2
Enregistré le : mar. 14 avr. 2020 17:29

Révision de prix négative en compta M14

Message par Isasajo »

Bonjour,
Lors de l'exécution d'un marché public, nous avons une révision de prix négative. En comptabilité, par exemple au 2151, vous passez comment cette somme ?
Nous réduisions le mandat, jusqu'à maintenant. Mais l'écriture a été refusée par le comptable. Il demande une écriture de recette.
Merci de vos réponses
julien7
Messages : 153
Enregistré le : jeu. 29 juin 2017 10:33

Re: Révision de prix négative en compta M14

Message par julien7 »

Bonjour,

pouvez-vous développer s'il vous plaît ?

j'ai du mal à saisir, pourquoi réduire le montant d'un mandat dans ce cas de figure ?

Si vous ne voyez aucune opposition à la révision de prix effectuée par le prestataire, vous mandatez la somme indiquée ...
lolo85450
Messages : 5
Enregistré le : jeu. 6 févr. 2020 09:36

Re: Révision de prix négative en compta M14

Message par lolo85450 »

bonjour

s'agit-il d'une facture uniquement de révision ou bien la révision négative est inclus dans une facture globale?

pour une "facture de révision" un simple réduction de mandat suffit, sinon mandatez la facture pour le montant indiqué.


je procède comme cela et mon trésorier n'a jamais demandé d'écriture de recette.

laurent
Isasajo
Messages : 2
Enregistré le : mar. 14 avr. 2020 17:29

Re: Révision de prix négative en compta M14

Message par Isasajo »

Je précise la question :
La facture de l'entrepreneur est de 60 000 € et le calcul de la révision des prix du marché fait ressortir une révision de - 9000 €.
Nous avons mandaté 51 000 €.
Et l'agent du trésor nous indique que cette révision doit être passée en recette, en l'espèce une recette au compte 2151, parce que dit-il, il ne peut y avoir de compensation.

Mais ce n'est pas une recette, c'est une révision du prix de la dépense.
Je remercie le collègue pour la réponse qui va dans notre sens.
Et je remercie d'avance les autres collègues qui voudraient répondre.
julien7
Messages : 153
Enregistré le : jeu. 29 juin 2017 10:33

Re: Révision de prix négative en compta M14

Message par julien7 »

Bonjour,

si l'entrepreneur est favorable à la révision de prix appliquée,

autant lui demander de vous adresser une facture de 51 000 euros et non pas 60 000 euros ....
lolo85450
Messages : 5
Enregistré le : jeu. 6 févr. 2020 09:36

Re: Révision de prix négative en compta M14

Message par lolo85450 »

bonjour

compliqué votre entrepreneur

pourquoi ne déduit-il pas directement la révision ??

tout mes fournisseurs de marché travaux, voirie et assainissement font comme ça que la révision soit positive ou négative et je n'ai jamais eu aucune remarque du TP (et pourtant j'en ai eu des cotons de TP)
Startrak
Messages : 324
Enregistré le : jeu. 23 mai 2019 14:50

Re: Révision de prix négative en compta M14

Message par Startrak »

Bonjour,

Jusqu'à récemment, nous mandations le montant de la situation diminué de la révision de prix négative mais nous avons eu des instructions récentes de notre TP également nous demandant d'émettre un titre pour le montant de la révision.
C'est chiant mais assez simple : vous mandatez le montant de la situation et en parallèle vous émettez un titre sur la même imputation (par exemple, titre au 2315 si ce sont des travaux de voirie) pour le montant de la révision. Le TP vient associer les 2 pièces pour ne faire qu'un paiement.

Voilà la justification du TP :
"En conformité avec la doctrine comptable et le principe de non-compensation des recettes et des dépenses, ce module intègre l'exécution de la recette. Toute créance à l'égard d'un opérateur économique devra être considérée comme une recette et faire l'objet de l'émission d'un titre par la collectivité: la régularisation d'une avance sur marché d'investissement, la constatation de pénalités à l'encontre de l'entreprise, une actualisation ou révision de prix au bénéfice de la collectivité..."
julien7
Messages : 153
Enregistré le : jeu. 29 juin 2017 10:33

Re: Révision de prix négative en compta M14

Message par julien7 »

Bonjour,

Les TP que j'ai eus jusqu'à présent ne me demandaient pas cela,

seulement quand je lis ce qu'écrit le votre, ça se tient comme raisonnement ....

Pour le coup on est obligé de se plier à leur manière de voir les choses dans ces circonstances ...

je ferais un mandat + un titre .... comme il le souhaite
Startrak
Messages : 324
Enregistré le : jeu. 23 mai 2019 14:50

Re: Révision de prix négative en compta M14

Message par Startrak »

Je pense qu'il y a récemment eu des consignes transmises aux trésoreries pour qu'ils demandent à leurs collectivités de respecter ça car l'éditeur de notre logiciel (Berger-Levrault) vient justement d'ajouter la possibilité de référencer un marché sur les titres de recette lors de sa dernière mise à jour. Simple coïncidence ou nombreuses demandes des collectivités? :roll:
Startrak
Messages : 324
Enregistré le : jeu. 23 mai 2019 14:50

Re: Révision de prix négative en compta M14

Message par Startrak »

Je ressors ce sujet car les consignes que m'avait données le TP et que je citais précédemment (à savoir émettre un titre pour les révisions de prix négatives)... n'ont plus lieu d'être!!! :x :lol: :roll:
J'apprends aujourd'hui que mes dernières écritures sont rejetées, je cite la TP :
En effet pour les révisions de prix négatives la procédure a encore changé et maintenant il n'y a plus de titre à émettre. Le montant du mandat doit être du montant net à payer ( acompte moins récupération de l'avance)
Le sketch! Heureusement que je m'entends bien avec eux sinon je leur aurai demandé s'ils ne se foutaient pas un peu de ma gueule!

Je ne sais pas si certains ont été concernés...
Filament
Messages : 96
Enregistré le : mar. 28 mai 2019 09:34

Re: Révision de prix négative en compta M14

Message par Filament »

Bonjour

Plus de titre de recette à émettre? Peut-être parce que celui-ci permet de justifier un encaissement...qui n'existe pas. Ils viennent de s'en rendre compte au trésor public. :lol:
Répondre