Bonjour,
La commune a lancé en 2019 une étude stratégique pour la valorisation de la commune, sur un dispositif Bourg-Centre. Cette étude est sanctionnée par la production en 2020 d'un contrat bourg-centre avec la région: le cabinet d'études doit produire le projet intégral de contrat.
Nous avons dépensé près de 20 000€ en 2019 et encore autant est prévu au BP 2020.
La trésorière me dit qu'il faut amortir sur le BP 2020 ces études mandatées en 2019 car elles "ne sont pas suivies de travaux". Ok, certes, ce n'est pas de l'AMO mais le rendu sera qd même réalisé, quand bien même il ne s'agit pas de travaux.
J'ai un doute sur la nécessité d'amortir en 2020. D'autant que les dépenses se poursuivront en 2020...
Que feriez-vous svp?
Merci de votre aide.
sscr
Amortissement études
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Re: Amortissement études
Vous avez déjà réglé plusieurs études si j'ai bien compris? Dans ce cas, vous avez attribué un n° d'inventaire pour chaque étude ou est-ce un n° d'inventaire global?
Moi j'aurai créé un bien global (dans le genre "Etudes valorisation Centre-bourg") et comme ça j'aurais dit à la Trésorerie que la valeur du bien allait être augmenté par de nouvelles études en 2020 et que je ne commencerais donc à l'amortir qu'à la fin de toutes les études.
Si vous avez créé un n° d'inventaire par études, alors vous pouvez commencer à les amortir en 2020. Ma Trésorerie m'aurait demandé la même chose.
Concernant la réalisation des travaux, je n'ai pas compris si c'est la commune qui en aura directement la charge s'ils ont lieu ou si c'est la Région qui les paiera?
Moi j'aurai créé un bien global (dans le genre "Etudes valorisation Centre-bourg") et comme ça j'aurais dit à la Trésorerie que la valeur du bien allait être augmenté par de nouvelles études en 2020 et que je ne commencerais donc à l'amortir qu'à la fin de toutes les études.
Si vous avez créé un n° d'inventaire par études, alors vous pouvez commencer à les amortir en 2020. Ma Trésorerie m'aurait demandé la même chose.
Concernant la réalisation des travaux, je n'ai pas compris si c'est la commune qui en aura directement la charge s'ils ont lieu ou si c'est la Région qui les paiera?
Re: Amortissement études
Merci de votre réponse.
Un n°d'inventaire a bien été créé pour cette étude (Bourg-Centre) qui va encore faire l'objet de mandats en 2020, pour un rendu: le contrat Bourg-centre en 2020 aussi.
Au sein de ce contrat, figureront les programmations de plusieurs travaux sur 2021 et suivantes. C'est majoritairement la commune qui aura la charge de ces travaux, sous réserve que les opérations soient votées par la nouvelle équipe municipale bien-entendu.
Donc, si je comprends bien, je dois effectivement amortir en 2020 le coût de l'étude Bourg-Centre, sur la base des mandats payés en 2020: soit 19 200€. Et ce sera donc rebelotte en 2021, pour amortir ce qui aura été payé en 2020.
Merci beaucoup.
Un n°d'inventaire a bien été créé pour cette étude (Bourg-Centre) qui va encore faire l'objet de mandats en 2020, pour un rendu: le contrat Bourg-centre en 2020 aussi.
Au sein de ce contrat, figureront les programmations de plusieurs travaux sur 2021 et suivantes. C'est majoritairement la commune qui aura la charge de ces travaux, sous réserve que les opérations soient votées par la nouvelle équipe municipale bien-entendu.
Donc, si je comprends bien, je dois effectivement amortir en 2020 le coût de l'étude Bourg-Centre, sur la base des mandats payés en 2020: soit 19 200€. Et ce sera donc rebelotte en 2021, pour amortir ce qui aura été payé en 2020.
Merci beaucoup.
Re: Amortissement études
Non, si vous avez créé un bien sur lequel vous prévoyez de rattacher vos mandats 2020, alors vous pouvez demander à la TP d'attendre que ce bien soit "clôturé".
Mais ça c'est seulement si ce n'est pas suivi de travaux.
Si des travaux sont bien réalisés suite à ces études, alors il faudra passer des écritures d'intégration du compte 203 vers le compte 23.
Dans tous les cas, je trouve ça prématuré de vous demander de commencer à amortir en 2020.
Mais ça c'est seulement si ce n'est pas suivi de travaux.
Si des travaux sont bien réalisés suite à ces études, alors il faudra passer des écritures d'intégration du compte 203 vers le compte 23.
Dans tous les cas, je trouve ça prématuré de vous demander de commencer à amortir en 2020.
Re: Amortissement études
D'accord, merci bcp pour toutes ces infos!