Flus PES - PJ avec signature détachée

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie.
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TILLEMENT
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Enregistré le : mar. 21 mai 2019 13:16

Flus PES - PJ avec signature détachée

Message par TILLEMENT » mar. 21 mai 2019 13:24

Bonjour,
Est-ce que les flux PES acceptent les pièces justificatives XAdES et CAdES comportant une signature détachée c'est à dire lorsque la signature et le document sont deux fichiers distincts. Faut-il joindre les 2 fichiers dans le flux dont l'un est au format XML ou SIG ?
Est-ce que Hélios sera en capacité de reconstituer la signature ?
Merci par avance de votre réponse

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