Code fonction salle des fêtes

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sandos
Messages : 7
Enregistré le : jeu. 16 mai 2019 12:11

Code fonction salle des fêtes

Message par sandos »

Bonjour,
Nous utilisons le code fonctionnel 524 pour les salles des f^tes mais celui-ci ne nous semble pas approprié.
Avez vous un autre code?
Merci
licinien
Messages : 64
Enregistré le : mar. 4 oct. 2011 17:06

Re: Code fonction salle des fêtes

Message par licinien »

Dans ma précédente collectivité nous utilisions le 422.
Mentionné dans la m14 qui cite, entre autres, salles des fêtes et salles polyvalentes
sandos
Messages : 7
Enregistré le : jeu. 16 mai 2019 12:11

Re: Code fonction salle des fêtes

Message par sandos »

Bonjour,
Merci
Startrak
Messages : 324
Enregistré le : jeu. 23 mai 2019 14:50

Re: Code fonction salle des fêtes

Message par Startrak »

licinien a écrit : sam. 18 mai 2019 11:34 Dans ma précédente collectivité nous utilisions le 422.
Mentionné dans la m14 qui cite, entre autres, salles des fêtes et salles polyvalentes
Cela dépend de la nature de l'activité. La nomenclature (voir votre lien) fait également apparaître les salles des fêtes dans la sous-fonction "33 - Action culturelle".
Il est noté :"Cette sous-fonction regroupe toutes les activités d’animation culturelle dans lesquelles la production ou
l’enseignement artistique est secondaire. Elle décrit notamment : - les salles des fêtes et salles polyvalentes (selon usage)

Il me semble que dans une collectivité précédente, c'était imputé au 33 justement.

Quand vous imputez cela au 422, cela sous-entend que la dépense (ou la recette) concerne des activités liées à l'enfance-jeunesse uniquement.
licinien
Messages : 64
Enregistré le : mar. 4 oct. 2011 17:06

Re: Code fonction salle des fêtes

Message par licinien »

Exact, je me suis emmêlé les pinceaux.
Je n'utilise plus actuellement les codes fonction, je suis un peu rouillé :oops:
Le pire est que nous devions utiliser le 33 justement...
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