Bonjour,
Nous utilisons le code fonctionnel 524 pour les salles des f^tes mais celui-ci ne nous semble pas approprié.
Avez vous un autre code?
Merci
Code fonction salle des fêtes
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
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- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Re: Code fonction salle des fêtes
Dans ma précédente collectivité nous utilisions le 422.
Mentionné dans la m14 qui cite, entre autres, salles des fêtes et salles polyvalentes
Mentionné dans la m14 qui cite, entre autres, salles des fêtes et salles polyvalentes
Re: Code fonction salle des fêtes
Bonjour,
Merci
Merci
Re: Code fonction salle des fêtes
Cela dépend de la nature de l'activité. La nomenclature (voir votre lien) fait également apparaître les salles des fêtes dans la sous-fonction "33 - Action culturelle".
Il est noté :"Cette sous-fonction regroupe toutes les activités d’animation culturelle dans lesquelles la production ou
l’enseignement artistique est secondaire. Elle décrit notamment : - les salles des fêtes et salles polyvalentes (selon usage)
Il me semble que dans une collectivité précédente, c'était imputé au 33 justement.
Quand vous imputez cela au 422, cela sous-entend que la dépense (ou la recette) concerne des activités liées à l'enfance-jeunesse uniquement.
Re: Code fonction salle des fêtes
Exact, je me suis emmêlé les pinceaux.
Je n'utilise plus actuellement les codes fonction, je suis un peu rouillé
Le pire est que nous devions utiliser le 33 justement...
Je n'utilise plus actuellement les codes fonction, je suis un peu rouillé
Le pire est que nous devions utiliser le 33 justement...