imputation réduction de corps au cimetière

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie.
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iriseane
Messages : 13
Enregistré le : lun. 24 janv. 2011 16:39

imputation réduction de corps au cimetière

Message par iriseane »

Bonjour à tous,
je prépare mon budget et nous avons procédé l'année dernière à la reprise de concessions au cimetière. Afin de récupérer de la place nous devons réduire les corps de ces concessions avant de les disposer dans notre ossuaire. Le coût de ces réductions avoisine les 25000€ H.T. Je ne sais pas où prévoir la dépense? en fonctionnement ou en investissement (c/2116 par exemple)?
Merci pour votre aide!
grimmy
Messages : 43
Enregistré le : mer. 18 août 2010 10:40

Re: imputation réduction de corps au cimetière

Message par grimmy »

Bonjour,

Voici une note de 2015 concernant les travaux éligibles au FCTVA dans les cimetières : http://www.oise.gouv.fr/Politiques-publ ... cimetieres

Sont éligibles les reprises de sépultures (exhumation et enlèvement des monuments et pierres tombales), il n'y a rien au sujet des réductions de corps, donc j'imagine qu'il faut les passer en fonctionnement.
aghui
Messages : 1177
Enregistré le : lun. 20 juin 2011 10:12

Re: imputation réduction de corps au cimetière

Message par aghui »

Alors je suis pas experte des codifications et rangements dans des cases de budget cependant je me permet : si on peux faire passer une exhumation dans une case, la réduction de corps passera pour moi dans la même case. En fait une réduction c'est juste ramasser les morceaux pour les réunir dans une même boîte afin de pouvoir procéder à ladite exhumation.

Aghui' pratico-pratique (mais encore une fois chu vraiiiiiiment pas une experte dans les binious de budget hein :/)
grimmy
Messages : 43
Enregistré le : mer. 18 août 2010 10:40

Re: imputation réduction de corps au cimetière

Message par grimmy »

A faire confirmer par votre Trésorerie alors, aghui a peut-être raison. Bien que ces frais puissent également être considérés comme des frais accessoires, à l'image des formations liées à l'acquisition d'un logiciel qui ne passent pas en investissement, et qui sont pourtant indispensables.
iriseane
Messages : 13
Enregistré le : lun. 24 janv. 2011 16:39

Re: imputation réduction de corps au cimetière

Message par iriseane »

Je vais appeler la trésorerie mais je trouve que la logique de aghui est intéressante ainsi que le lien de grimmy!
Merci à tous les 2 :wink: et bonne journée!
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