budget lotissement - aménagement bourg

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
lachienlit
Messages : 114
Enregistré le : mar. 12 juil. 2016 11:38

budget lotissement - aménagement bourg

Message par lachienlit »

Bonjour,
Je dois prévoir dans mes futurs budgets un projet d'aménagement d'un centre bourg qui porte à la fois sur la démolition de bâtiments communaux, sur de la voirie autour de ces terrains, sur de la voirie et des aménagements sur ce terrain et sur la vente future de parcelles pour des constructions de logements collectifs. Et il y a en amont une mission d'AMO et la MO sur l'ensemble.
Je n'ai jamais eu l'occasion de monter un budget annexe.
J'aimerais savoir dans de telles dépenses ce qui doit apparaître dans ce budget lotissement. Je pense que la voirie autour des terrains concernés, même si cela fait partie de ce réaménagement global ne devrait pas y apparaître. Comment faire pour l'AMO et la MO dont les missions portent sur l'ensemble du projet? Enfin, en fonction de l'affectation de ces dépenses sur le budget annexe ou bien sur le le budget général, les subventions à percevoir devraient elles aussi suivre la même clé de répartition?
Merci d'avance!
Lachienlit
Tyrion Lannister
Messages : 204
Enregistré le : lun. 13 juin 2016 15:28

Re: budget lotissement - aménagement bourg

Message par Tyrion Lannister »

Bonjour,

Je pense que dans un premier temps il sera plus simple de suivre l'AMO et la MO sur le budget principal puis ensuite de transférer sur le budget annexe lotissement le prorata de ce qui s'y rapporte. Attention, il faudra transférer le montant TTC du prorata, puisque les budgets "lotissement" sont assujettis à la TVA. Vous émettrez donc un mandat sur le budget lotissement qui fera apparaître le HT + la TVA et un titre sur le budget principal.

Les dépenses de voirie et de réseaux divers, s'ils restent communaux, s'exécutent sur le budget principal, ou sur les budgets annexes eau et/ou assainissement le cas échéant. Les subventions ne s'imputent que sur le budget principal, sauf si elles sont attribuées spécifiquement pour la conception du lotissement ; ce qui est quand même assez rare.

Je vous conseille de prendre régulièrement contact avec votre trésorier en ce qui concerne la comptabilisation des opérations du budget lotissement. Le fonctionnement de ce type de budget est quand même assez particulier tant au niveau de sa conception en début d'année que de son exécution. Par exemple vous n'avez jamais de résultat de fonctionnement en fin d'année puisque tout doit être "reversé" en section investissement par le biais des écritures de stocks.

Bon courage.
Répondre