A l'aide/ prépa budget 2018/ OP sous mandat à notre EPCI

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie.
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DidierM14
Messages : 1
Enregistré le : mer. 7 mars 2018 08:23

A l'aide/ prépa budget 2018/ OP sous mandat à notre EPCI

Message par DidierM14 »

A l'aide !!
#-o

Bonjour,
Novice en compta M14 et aussi sur ce forum. Me voici à vous solliciter.

Sur notre commune nous devons réaliser une création de logements (appartements communaux) confiés en maîtrise d'ouvrage à notre EPCI.
Dans la convention de mandat, nous devons mandater que la part communale à l'EPCI.
Dans le montage du budget prévisionnel, comment doit on inscrire l'opération pour prendre en compte la valeur du bien. Je pense que la totalité du montant de l'OP doit apparaître quelque part et comment l'équilibre se fait-il ? Opération budgétaire réel et ordre ??
A noter aussi, que la part communale sera assurée par un emprunt.

D'autre part. Les frais d'étude(archi, etc.) sont t-il imputé sur un autre compte ou sont t-il sur le m^me que l'opération.


Merci de votre aide.

Cordialement
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