Difference entre nature et article

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie.
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Calude
Messages : 6
Enregistré le : mar. 3 mai 2016 14:43

Difference entre nature et article

Message par Calude »

Bonjour,

Je me suis fait mouché par un supérieur qui me disait qu'il ne fallait pas que je parle de "nature" mais "d'article". J'ai répondu que pour moi, il s''agissait de la même chose, mais cette personne m'a fait comprendre que j'avais tort et elle raison !

Donc est ce qu'il y en a parmi vous qui saurais me dire quelle est la différence, si il y en a ?

Merci
Tyrion Lannister
Messages : 204
Enregistré le : lun. 13 juin 2016 15:28

Re: Difference entre nature et article

Message par Tyrion Lannister »

Bonjour,

L'article correspond toujours au compte le plus détaillé ouvert à la nomenclature par nature.

La nomenclature par nature c'est grosso modo la liste des comptes ou articles qui sont ouverts dans les nomenclatures comptables M14-M4X etc.

La nomenclature par fonction (ou nomenclature fonctionnelle) s’articule autour du principe suivant : une même fonction recense tout ce qui concerne une activité donnée, qu’elle soit réalisée directement par la commune ou indirectement par des tiers, au travers de subventions.

Toutes ces notions sont développées dans le cadre comptable ou le cadre budgétaire de la M14 disponibles ici :
http://www.collectivites-locales.gouv.f ... lite-m14-5

Bon courage
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Laurent
Messages : 762
Enregistré le : sam. 24 avr. 2004 15:58

Re: Difference entre nature et article

Message par Laurent »

Et le D2311-5 du CGCT.
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