Bonjour,
je viens relancer cette discussion.
En effet je viens d'avoir un courrier des servides des impôts et la ... c'est du chinois !!!!!
Je réalise que je vais devoir réunir la commission de lal CCID. la pas de soucis, j'ai le modèle de la convocation et la liste des membres.
Par contre, c'est le déroulement qui est pour moi le "néant" - c'est ma toute prémière fois
de plus j'ai deux listes de bâti pour 2011 +2012 et aucune de non b^ti. J'ai envoyé un mail pour savoir si il avait oublié
Et les bordereaux j'en fais quoi ??? les listings avec des tableaux tous moches ????
Moi je ne peux pas reprendre tout les dossiers ( manque de temps )
j'attends votre aide
Merci
CCID
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Re: En attente d'un titre
Bonjour,
En fait la CCID se réunit tous les ans pour procéder à la mise à jour des valeurs locatives qui entrent en compte dans le calcul de la taxe d'habitation. La commission va se prononcer uniquement sur les biens dont la VL change, à la hausse comme à la baisse.
Tu prends simplement leur listing, tu annotes les observations dessus et tu renvoies au service des impôts en en gardant bien sûr une copie.
En fait la CCID se réunit tous les ans pour procéder à la mise à jour des valeurs locatives qui entrent en compte dans le calcul de la taxe d'habitation. La commission va se prononcer uniquement sur les biens dont la VL change, à la hausse comme à la baisse.
Tu prends simplement leur listing, tu annotes les observations dessus et tu renvoies au service des impôts en en gardant bien sûr une copie.