La comptabilité d'un budge annexe de lotissement?

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Lecat
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Enregistré le : mar. 10 juil. 2012 16:12

La comptabilité d'un budge annexe de lotissement?

Message par Lecat »

Je travaille depuis deux semaines comme secrétaire de mairie dans une petite commune de 500 habitants, où je récupère une situation pas évidente, dans la mesure où le précédent secrétaire était en perdition depuis un moment. Pour l'instant, je suis encore en remplacement pour trois semaines, avec des chances raisonnables d'être nommé ensuite. Je ne veux pas vendre la peau de l'ours, mais de toute façon je tiens à faire le boulot quoi qu'il en sera au mieux qu'il est possible.

J'ai déjà pu rétablir la situation comptable pour le budget principal. On y voit à présent clair, et les factures parfois très en retard sont toutes en voie de règlement.
Mais je dois maintenant me consacrer à un nouveau chantier important: la commune possède un budget annexe pour un lotissement d'une douzaine de parcelles. C'est d'autant plus important que le prêt essentiel contracté par la commune arrive à échéance bientôt.

Seulement, autant pour le budget principal je comprends assez les grands principes pour être capable de pallier ma relative inexpérience dans certains détails, ou au moins de poser les bonnes questions au Trésorier, autant pour un budget lotissement ces grands principes pour l'instant m'échappent. J'ai parcouru le BP, et les écritures de l'année dernière, mais j'ai même peine à comprendre ce qui relèverait de l'investissement ou du fonctionnement. Bref, je patauge pas mal. :P

Bref: certains d'entre vous sauraient-ils m'expliquer les grands principes qui me permettraient de m'y retrouver, ou bien m'orienter vers de la documentation idoine? :) J'ai déjà tâché de rechercher par moi-même, mais rien de bien probant jusqu'alors.
Lecat
Messages : 3537
Enregistré le : mar. 10 juil. 2012 16:12

Re: La comptabilité d'un budge annexe de lotissement?

Message par Lecat »

Bon, je tâche de me répondre à moi-même, après pas mal de paracétamol consommé, dans l'idée que les plus avertis me corrigent si jamais j'écris une bêtise, et qu'autrement ça puisse servir à d'autres pour plus tard.

Pour la documentation, je n'ai trouvé en M14 à proprement parler que la fiche annexe n°21. De maigres pages de tableaux, mais qui, après recoupements avec le CA et quelques explications sur ce que sont des comptes de stock glanées via Google, m'ont permis d'établir les grands principes (ainsi que de vérifier que mon prédécesseur avaient commis des bourdes en écriture...).

Donc en investissement on trouve actif et passif. Actif, ce sont les comptes de classe 3 (comptes de stock). A la fin de chaque année, sur chaque compte de stock (s'il y en a plusieurs) on inscrit en dépenses l'état du stock, et en recettes on inscrit l'état du stock précédemment inventorié. Ainsi, si au début de l'année on a pour 300 000 euros de terrains en stock, et qu'à la fin de l'année on en a pour 320 000 euros, à la fin de l'année on inscrit en recettes 300 000 euros et en dépenses 320 000 euros. On ne s'en occupe qu'une fois dans l'année, c'est déjà ça. :D
Passif, ce sont les comptes d'emprunt (pour le capital de l'emprunt). On inscrit comme d'habitude en investissement.

En fonctionnement, on inscrit les dépenses et les recettes au cours de l'année (achats et ventes, et intérêts d'emprunt). Mandats et titres, tout va bien, c'est du fonctionnement. La subtilité réside dans les comptes de variation de stock: à la fin de l'année, lorsqu'on a inscrit dépenses et recettes dans les comptes de stock en investissement, par une écriture d'ordre on va inscrire en fonctionnement recettes et dépenses dans des comptes de variation de stock liés (de classe 7) directement à ces comptes de stock de la section d'investissement.
Ainsi, dans mon exemple précédent, si j'inscris à la fin de l'année 300 000 euros en recettes et 320 000 euros en dépenses dans mon compte de classe 3 en investissement, dans mon compte de fonctionnement lié je vais inscrire 300 000 euros en dépenses et 320 000 euros en recettes: ainsi j'ai un compte de classe 7 avec un solde positif de 20 000 euros: ça permet d'inscrire en fonctionnement que la collectivité a en quelque sorte acquis 20 000 euros de richesse, visibles via ce compte. À l'inverse, si on a un solde négatif, ça veut dire qu'on a eu perte de stock en valeur: il faut donc que ce solde négatif soit équilibré par une recette idoine (donc une vente, ou une entrée d'argent extérieure).

Voilà pour les grands principes tels que je les ai compris. Que les plus avertis n'hésitent pas à infirmer ou confirmer, corriger ou enrichir. ;)
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