Bonjour
J'ai bien tout lu ce qui pouvait être lu sur le cumul d'emploi mais j'ai toujours pas la solution à mon problème.
Je souhaite avoir des revenus complémentaires et pour cela, il m'est donner la possibilité de rédiger une revue qui est ensuite distribuée gratuitement. L'éditeur de la revue y insère des publicités qui lui permettent de la produire. Aussi, il verse une redevance mensuelle au rédacteur.
Cette activité de rédacteur doit-elle être assimilée à un cumul d'emploi? la redevance versée par l'éditeur est-elle assimilée à une rémunération?
Cela rentre-t-il dans le cadre d'une activité de production littéraire?
Merci de vos réponses.
activité lucrative ou cumul d'emploi
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activité lucrative ou cumul d'emploi
Modifié en dernier par gaz le lun. 22 mars 2010 22:24, modifié 1 fois.
Re: activité lucrative ou cumul d'emploi
Quand on se revendique rédacteur, on se relie et on évite de faire tant de fautes dans son premier message... 
Re: activité lucrative ou cumul d'emploi
Remarque gratuite, ThierryT, et désobligeante. N'apporte aucune réponse... Affligeant !
Re: activité lucrative ou cumul d'emploi
EH! On se relie 
ou on se relit? 
Allez, on se réconcilie!
ou on se relit? Allez, on se réconcilie!
Re: activité lucrative ou cumul d'emploi
eh ben eh ben.... Y d'l'eau dans l" GAZ.... (pardon cher "GAZ" mais j'pouvais pas la rater ! )
Donc une réponse s'impose, d'autant que comme j'ai également des vélléités d'autoécrivainepassionnéeessayiste etc.....
Alors je pense que tu peux rédiger dans un journal, sous ton identité, en déclarant simplement par courrier à ton employeur ce cumul d'activités.
Le seul obstacle serait que la nature de la revue en question soit un frein à ton obligation de réserve ! par exemple tenir la rubrique "potins de cour républicaine" ! . Par contre si tes articles concernent la survie des fourmis mutantes sous une coulée de boue radioactive... cela ne pose pas problème à la commission de déontologie ! (sauf si tu dérapes vers les implications politiques d'une invasion fourmiesque au ministère de l'agriculture !)
Tu devras évidemment déclarer les revenus correspondants !
)Donc une réponse s'impose, d'autant que comme j'ai également des vélléités d'autoécrivainepassionnéeessayiste etc.....
Alors je pense que tu peux rédiger dans un journal, sous ton identité, en déclarant simplement par courrier à ton employeur ce cumul d'activités.
Le seul obstacle serait que la nature de la revue en question soit un frein à ton obligation de réserve ! par exemple tenir la rubrique "potins de cour républicaine" !
. Par contre si tes articles concernent la survie des fourmis mutantes sous une coulée de boue radioactive... cela ne pose pas problème à la commission de déontologie ! (sauf si tu dérapes vers les implications politiques d'une invasion fourmiesque au ministère de l'agriculture !) Tu devras évidemment déclarer les revenus correspondants !
Re: activité lucrative ou cumul d'emploi
Merci ester de ta réponse. Je pensais la même chose mais dans le doute il vaut mieux demander.
Je vais demander aussi ce qu'en pense un spécialiste du droit afin d'être sûr, je ne voudrais pas commettre d'impair.
Je vais demander aussi ce qu'en pense un spécialiste du droit afin d'être sûr, je ne voudrais pas commettre d'impair.