RTT et temps partiel , help !!!!

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missET
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Enregistré le : jeu. 7 janv. 2010 13:51

RTT et temps partiel , help !!!!

Message par missET »

Bonsoir,

je ne pense pas avoir vu la question quelque part alors je me lance.

Je voudrais me mettre à temps partiel suite à l'arrivée de mon petit troisième.

ma question est la suivante: puis-je continuer à bénéficier de RTT ?

actuellement je travaille 39h par semaine. notre base légale de travail est 35h donc on cumule 22j de RTT par an en plus des jours de congés.

Si je demande un 80 % par exemple. concrètement je vais travailler 32h par semaine. ( sur une base de 35h la 80 % réduit le temps à 28h soit - 7 h par semaine donc comme je travaille 39h je ferais 39h - 7h = 32 h).

mes 32h restent donc au dessus de la base des 28h de 4h.
tout comme mes 39h qui sont à + 4h des 35h de base à temps plein.

donc comme je continuerai à bosser +4h au dessus de la base légal et que mon salaire sera lui par contre baisser sur la base de 28h est-ce que je continuerai à avoir les 22j de RTT ?


je sais pas si je suis claire... pas facile !

mais j'espère avoir des réponses rapidement , faut que je me décide !!!
stich59
Messages : 189
Enregistré le : jeu. 21 août 2008 16:54

Re: RTT et temps partiel , help !!!!

Message par stich59 »

Perso, j'irai au plus simple : la règle de 3 :mrgreen:
Si pour 39h: 22 RTT
Pour 32h : 18 RTT

Attention pour moi 80% de 39h c'est 31,20 soit 31h12mn soit 17,6 RTT (qui peuvent être arrondis à 18RTT) :!:
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Laracroft
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Enregistré le : mer. 9 sept. 2009 11:23

Re: RTT et temps partiel , help !!!!

Message par Laracroft »

Bonjour,

Normalement, les agents à temps partiel, comme ceux à temps incomplet, n'ont pas de RTT. A 80%, ils doivent faire 28h/semaine. C'est la règle légale, après certaines collectivités ont adapté le dispositif. Il faut donc d'abord voir si, à temps partiel, tu auras des RTT.

Cordialement,
stich59
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Enregistré le : jeu. 21 août 2008 16:54

Re: RTT et temps partiel , help !!!!

Message par stich59 »

Effectivement, j'ai répondu sans réflechir mais c'est vrai que 80% = 28h!
missET
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Enregistré le : jeu. 7 janv. 2010 13:51

Re: RTT et temps partiel , help !!!!

Message par missET »

Merci pour vos réponses.

cela veut dire que je ne pourrais pas travailler 32h mais 28h ???? c'est une obligation ?

je sais que les agents à temps non complet n'ont pas le droit aux RTT mais pourtant aussi ceux à temps partiel ?

pas évident tout çà ...

mais alors comment interprétez-vous la page 21 de ce document officiel de 2005 ( normalement encore valide ?!)

http://www.fonction-publique.retraites. ... el_FPE.pdf
kanac
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Enregistré le : sam. 3 oct. 2009 19:08

Re: RTT et temps partiel , help !!!!

Message par kanac »

"mais alors comment interprétez-vous la page 21 de ce document officiel de 2005 ( normalement encore valide ?!)




bonjour , pour moi l'interprétation est la même que toi, cad , tu as droit aux RTT au vu de la lecture de ton document .
kanac
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Laracroft
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Enregistré le : mer. 9 sept. 2009 11:23

Re: RTT et temps partiel , help !!!!

Message par Laracroft »

A la lecture de ton document, c'est bien la durée annuelle de travail (1607h, voire moins) auquel on applique le taux choisi. Après , selon ton service, tu pourras faire ton temps de tracail soit selon un cycle défini, à savoir hebdomadaire, annuel ou autre. Tu as donc à faire 1607hX80% soit 1285h dans ton année. Tu n'as pas de rtt.
missET
Messages : 194
Enregistré le : jeu. 7 janv. 2010 13:51

Re: RTT et temps partiel , help !!!!

Message par missET »

Mais alors là c'est un commun accord ?

soit on se met d'accord sur le fait que je travaille 28h/semaine et payé 28h ( sur base annuelle) soit je bosse 32h/semaine et payé 28h avec donc là des RTT...
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Laracroft
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Re: RTT et temps partiel , help !!!!

Message par Laracroft »

Oui, c'est cela. Tu seras payé sur la base de 80% (soit 86% d'un temps plein) selon le cycle défini avec ta CT.

Cordialement,
missET
Messages : 194
Enregistré le : jeu. 7 janv. 2010 13:51

Re: RTT et temps partiel , help !!!!

Message par missET »

Merci pour ces réponses rapides !!!!

Ok j'ai bien compris, je ne pensais pas qu'on pouvait "négocier"la situation !
Moi je suis plus intéressée pour bosser 32/h semaine, payées 28h et avoir des RTT...je vais donc essayer de les convaincre !
missET
Messages : 194
Enregistré le : jeu. 7 janv. 2010 13:51

Re: RTT et temps partiel , help !!!!

Message par missET »

up pour savoir si on peut avoir d'autres avis ..
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marie la Lyonnaise
Messages : 3554
Enregistré le : sam. 12 avr. 2008 18:05

Re: RTT et temps partiel , help !!!!

Message par marie la Lyonnaise »

Bonjour

La réponse ce trouve dans le protocle d'accord de votre collectivité comme souvent dans la FPT il n y a pas une vérité mais des vérités. Au moment du passage aux 35 heures chaque collectivité a décidé du temps de travail et de la définition des RTT. Souvent les agents à temps partiels ont également droit au RTT mais le seul moyen de le savoir est de demander à votre RH ou des collègues ce document.

Il n y a donc pas moyen de vous donner une réponse ferme avec texte juridique à l'appui, désolé 8-[

Cordialement
Marie
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
lambis
Messages : 67
Enregistré le : sam. 24 mai 2008 13:00

Re: RTT et temps partiel , help !!!!

Message par lambis »

Bonsoir,
Dans ma collectivité, le protocole datant de 2000 (passage aux 35h) autorisait les temps partiels a avoir de l'ARTT. Depuis le guide du temps de travail entériné par CTP en 2009 fait référence et n'autorise pas les temps partiels aux ARTT. Doit-il être considéré comme le nouveau protocole ? La question est posée par les agents à temps partiels qui ne savent pas à quoi se référer et souhaitent "tenter" de revoir cette dernière mesure.
A savoir que tout nouvel arrêté de temps de travail est basé depuis 2008 (ou peut-être avant) sur 35h/hebdomadaire pour tout temps complet. C'est à dire que l'agent n'a plus le choix d'effectuer plus de 35h/semaine, les temps partiels sont donc 50% 60% 80%...etc de 35h hebdo
Donc toute les personnes qui revoient leur temps de travail à la hausse (mêmes les "anciens") ou à la baisse sont "indexées" sur la base de 35h effectives = pas d'ARTT. Le nouvel arrêté fait office de nouveau "contrat" de travail.
"L'explication" ou "harmonisation" vient peut-être du fait qu'il y a beaucoup d'embauche de personnels relevant de droit privé (Contractuels, CAE, Passerelle)
Merci pour votre réponse,
missET
Messages : 194
Enregistré le : jeu. 7 janv. 2010 13:51

Re: RTT et temps partiel , help !!!!

Message par missET »

merci, j'ai effectivement regardé le protocole et il est écrit que les agents à temps partiel bénéficient du nombre de RTT proportionnellement à leur temps partiel.

maintenant la question est la répartition du temps partiel ... parce que si on lisse le temps partiel sur plusieurs jours les congés et RTT sont différents ...enfin je crois ?!
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