HELP ! temps partiel thérapeutique et vacances scolaires

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ATSEMdu58
Messages : 38
Enregistré le : lun. 25 août 2014 11:27

HELP ! temps partiel thérapeutique et vacances scolaires

Message par ATSEMdu58 »

#-o Bonjour,

Je vais reprendre mon travail en temps partiel thérapeutique après 3 ans de CLM.

Étant à 28/35ème et annualisée en temps normal, là, en temps partiel thérapeutique je vais faire 14h par semaine (donc non annualisée) et faire 3h30 par jour sur 4 jours par semaine.

1) Comment cela va se passer pendant les vacances scolaires vu que pendant ce temps partiel thérapeutique je ne serais pas annualisée ?
Je ne serais pas payé pendant les vacances ou je serais payé tous les mois comme en temps normal ?

2) Comment calculer les congés à prendre sur cette année de temps partiel thérapeutique ?


Merci beaucoup de vos réponses


Cordialement
kanac
Messages : 3384
Enregistré le : sam. 3 oct. 2009 19:08

Re: HELP ! temps partiel thérapeutique et vacances scolaires

Message par kanac »

Bjr, tu travailles comme quoi et ton service.
ATSEMdu58
Messages : 38
Enregistré le : lun. 25 août 2014 11:27

Re: HELP ! temps partiel thérapeutique et vacances scolaires

Message par ATSEMdu58 »

Bonsoir Kanac,
Je suis Atsem en CDI depuis 2008
kanac
Messages : 3384
Enregistré le : sam. 3 oct. 2009 19:08

Re: HELP ! temps partiel thérapeutique et vacances scolaires

Message par kanac »

Bjr, je ne vois pas pourquoi en temps partiel thérapeutique vous devez travailler plus.
Le temps partiel est sur votre quotité de travail dans votre cas vous devez être à mi temps sur votre emploi du temps normal.
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A.Vigreux
Messages : 9
Enregistré le : jeu. 28 déc. 2017 22:16

Re: HELP ! temps partiel thérapeutique et vacances scolaires

Message par A.Vigreux »

Bonjour !

En principe, lorsque vous bénéficiez d'un temps partiel thérapeutique, votre traitement est maintenu. C'est l'article 57-4°bis du statut de la fonction publique territoriale qui le précise.

En ce qui concerne vos congés annuels, ils seront calculés sur la base de votre temps de travail. Ils seront "d'une durée égale à cinq fois vos obligations hebdomadaires de service". Dès lors que vous allez travailler quatre jours par semaine, vous devriez donc avoir 20 jours de congés annuels, à recalculer au prorata de l'année en cours par rapport au jour de votre réintégration. Vous pourrez également bénéficier des jours de fractionnement.

Par ailleurs, je vous invite à vous renseigner auprès de votre administration en ce qui concerne vos soldes de congés annuels et RTT non pris lors de vos trois années de CLM. Vous devriez pouvoir les reporter ou demander une indemnité compensatrice.
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