Signature de l'arrêté

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Elisabeth 81
Messages : 15
Enregistré le : lun. 9 juil. 2018 18:01

Signature de l'arrêté

Message par Elisabeth 81 »

Salut salut, dites moi la signature de l'arrêté de stagiarisation intervient avant la date de la mise en stage ou après? si après combien de temps après, Merci à tous
ads59
Messages : 78
Enregistré le : mar. 4 oct. 2016 19:29

Re: Signature de l'arrêté

Message par ads59 »

Bonjour ,

Cela dépent des mairies , moi j’ai eu mon arreté directement à ma prise de poste , d’autres doivent patienter 6 mois ...

Cordialement
GHM
Messages : 1505
Enregistré le : mer. 22 juin 2011 18:35

Re: Signature de l'arrêté

Message par GHM »

En général tant que l'autorité territoriale ne signe pas l'arrêté, il ne peut y avoir de nomination stagiaire; la rétroactivité est rare sur les arrêtés de nomination et de toute façon il faudra forcément l'arrêté pour pouvoir payer l'agent.
Elisabeth 81
Messages : 15
Enregistré le : lun. 9 juil. 2018 18:01

Re: Signature de l'arrêté

Message par Elisabeth 81 »

Qui est ce qui signe l'arrêté de stagiarisation en premier le maire ou le stagiaire ?
ads59
Messages : 78
Enregistré le : mar. 4 oct. 2016 19:29

Re: Signature de l'arrêté

Message par ads59 »

Bonjour ,

Le maire bien sur !
Elisabeth 81
Messages : 15
Enregistré le : lun. 9 juil. 2018 18:01

Re: Signature de l'arrêté

Message par Elisabeth 81 »

Je pensais être nommé à partir du 1er juillet, mais hélas on est le 16juillet et la drh ne m'a toujours pas contacté, c'est trop tard vous pensez ?
ads59
Messages : 78
Enregistré le : mar. 4 oct. 2016 19:29

Re: Signature de l'arrêté

Message par ads59 »

Non j’ai mon collègue qui a recu son arreté 6 mois après et il a toujours été payé à temps .

Au pire contacter votre DRH pour savoir la suite , vous serez fixé .
GHM
Messages : 1505
Enregistré le : mer. 22 juin 2011 18:35

Re: Signature de l'arrêté

Message par GHM »

Dans ce cas c'est de la négligence totale du service RH car s'il a été payé pendant 6 mois c'est que l'arrêté avait bien été pris; il n'avait juste pas été notifié à l'agent. Mais enfin 6 mois pour notifier un arrêté :roll:
ads59
Messages : 78
Enregistré le : mar. 4 oct. 2016 19:29

Re: Signature de l'arrêté

Message par ads59 »

Oui la DRH n’est pas au point chez nous ... on a les documents assez tard 😂😂😂
Coco13000
Messages : 13
Enregistré le : mer. 16 mai 2018 23:45

Re: Signature de l'arrêté

Message par Coco13000 »

Il faudra vérifier sur le bulletin de paie de juillet si la mention "stagiaire" est écrite. Cela peut être un indice que les choses sont en cours...
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