INDEMNITE DE COORDINATION ET NBI

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IsaF
Messages : 51
Enregistré le : mar. 7 juin 2016 12:26

INDEMNITE DE COORDINATION ET NBI

Message par IsaF »

Bonjour,
la NBI semble toujours incluse dans le montant de l'indemnité de coordination versée à un agent en disponibilité d'office pour raison de santé. Est-ce que pour la supprimer il faut que l'agent soit définitivement remplacé à son poste, c'est à dire, s'il est déclaré inapte totalement et définitivement et donc à même de voir un autre agent prendre son poste. Ou bien est-ce qu'un remplacement sous contrat à durée déterminée par des agents de passage (4 agents en 1 an) peut suffire à supprimer la NBI ? Merci d'avance de vos retours.
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