J'aurai beson d'avoir des renseignements sur l'amplitude horaire maxi d'une journée de travail.
Je suis responsable d'un service animation et nous sommes souvent amenés à travailler en heures supplémentaires le week-end.
A la fin du mois nous aurons une animation un samedi qui va nécessiter 5 agents pour la mse en place de 6h à 10h puis pour la récupération de 18h30 à 21h30.
Ma hiérarchie me dit que je suis obligé de constituer 2 équipes différentes ( une pour la livraison et une pour la récup ) car si c'était les mêmes agents ils dépasseraient l'amplitude journalière maximale autorisée qui est de 13h.
Dans ce cas si l'on calcule l'amplitude d'une journée de l'heure d'embauche à l'heure de fin de journée nous avons effectivements 15h30. ( pour 7h de temps de travail effectif).
Mais quand je regarde certains textes il est stipulé que l'amplitude maximale doit s'apprécier sur la période comprise entre la fin et la prise de poste, soit par période de 24heures glissantes, et non dans le cadre de la journée civile fixée de 0 à 24 heures ( cass.soc., 23 sept 2009, n°07-44.226).
Donc dans notre cas étant donné que les agents sont de repos le lendemain dimanche je peux très bien affecter une seule et même équipe pour livrer et récupérer ...?
Merci des précisions que vous pourrez m'apporter .. et que je pourrai par la suite apporter à ma hiérarchie
bonne journée
