Reprise ancienneté

Tous sujets relatifs à votre situation dans la fonction publique territoriale, sauf la formation dont on parle ici.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
Harry21
Messages : 1
Enregistré le : lun. 26 mars 2018 21:20

Reprise ancienneté

Message par Harry21 »

Bonsoir
Je me permets de venir sur ce forum car j'ai une collègue qui est actuellement stagiaire de la fonction publique ,elle a eu rendez vous avec la drh pour sa reprise d'ancienneté en vue de sa titularisation en mai , et on lui a dit que la commune lui reprend 1 an et 5 mois alors qu'elle à fait 7 ans dans la communes ( elle a été trois ans en contrat avenir sinon c'est des contrats de contractuel nous sommes dans l'animation ....)
Qu'en pensez vous est ce juste ou pas car je trouve que sur 7 ans reprendre que 1 an et 5 mois ça fait peu ....
Merci de vos réponses
bazekefro
Messages : 1966
Enregistré le : mar. 26 janv. 2010 12:21

Re: Reprise ancienneté

Message par bazekefro »

Le contrat d'avenir est un contrat de droit privé. L'ancienneté qui en découle ne peut se cumuler avec celle des contrats de droit public.
Pascal-rh
Messages : 61
Enregistré le : mar. 3 avr. 2018 13:53

Re: Reprise ancienneté

Message par Pascal-rh »

Bonjour,

Effectivement il faut faire deux calculs et opter pour le plus avantageux :

- Un calcul des services privés ( travail dans le privé et contrat emploi aidé ) calcul a effectuer en équivalent temps plein
pour lequel on ne conserve que 50% de l'ancienneté.
et
- Un calcul pour les services publics ( en équivalent temps plein lui aussi) pour lequel on ne conserve que 75% de l'ancienneté.

Par contre la reprise de l'ancienneté aurait pu être effectuée dès la nomination stagiaire. :roll:
Répondre