calcul congés temps non complet

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citronade
Messages : 855
Enregistré le : mer. 3 févr. 2010 22:01

calcul congés temps non complet

Message par citronade »

bonjour,

On m'a demandé de m'occuper des congés, je suis dans une petite collectivité. La difficulté est pour les agents à temps non complet qui font par exemple qu'un certain nombre d'heures (13 h par exemple....). Quelle est la règle pour calculer des congés en heure ? existe t'il un texte règlementaire ? ou quelqu'un pourrait-il m'expliquer le mode de calcul ?
Merci d'avance.
Bonne journée,
Citronade 44 🍋 :)
Béatrice49
Messages : 158
Enregistré le : jeu. 12 juil. 2018 11:26

Re: calcul congés temps non complet

Message par Béatrice49 »

Bonjour,

ils sont en contrat horaire? ou annualisé?
Ils travaillent des jours fixes?
on ne calcule pas les congés en heures...

Si les agents travaillent 13h sur 3 jours, la durée légale des congés étant 5* le nombre de jours travaillés/semaine alors ils auront 15 jours de congés pour l'année.

cordialement,
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