temps de travail : dépassement du maximum légal

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Knive
Messages : 6
Enregistré le : ven. 10 sept. 2010 19:49

temps de travail : dépassement du maximum légal

Message par Knive »

Bonjour,

Depuis l’année dernière (2019), notre collectivité nous demande de faire les 1607 heures avec des nouveaux cycles de travail.
Les cycles hebdomadaires de travail sont de 41h00 (4 mois et demi), 34h10 (4 mois et demi) et 31h40 (3 mois), soit 36h00 hebdomadaire sur l’année.

Suite à cela, nous avons calculer et vérifier sur le logiciel RH en début d’année. Les agents en prenant tous leurs congés au 31 décembre ont dépassés ce maximum et pour certains ont atteint les 1676h00 annuelle.

Ma collectivité nous informe qu’aucune compensation ne sera fait car pour eux, car le temps de travail n’est pas annualisé et que les agents n’ont pas dépassé le temps de travail durant leur cycle.

Peut-on travailler plus que le maximum légal sans compensation ?

Merci pour vos réponses
Knive
cmoa
Messages : 135
Enregistré le : sam. 9 mai 2009 01:08

Re: temps de travail : dépassement du maximum légal

Message par cmoa »

Bonjour
Je ne suis pas expert en RH mais ce que vous décrivez ressemble fortement à une annualisation et à la fin du cycle annuel les heures en supp doivent êtres compenses
Ou alors votre collectivité considere que ce n est pas de l annualisation et dans ce cas là c est les mois supérieurs a 151 h qui doivent l etre sur le cycle 1
Mais bon je ne suis qu' un modeste agent et il y a sûrement plus compétent que moi ici
Knive
Messages : 6
Enregistré le : ven. 10 sept. 2010 19:49

Re: temps de travail : dépassement du maximum légal

Message par Knive »

Bonjour,

Merci pour cette réponse, toutes informations sont bonnes a prendre que l'on soit un modeste agent, comme moi aussi, ou un directeur RH .

Knive
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