Questiooooon : une demande de temps partiel thérapeutique peut-elle être de moins de 3 mois ? Genre une demande de (renouvellement d'un) temps partiel thérapeutique pour 2 mois c'est ok, ou c'est obligatoirement par tranches de 3 mois ?
Aghui', curieuse (et intéressée ui)
durée de temps partiel thérapeutique
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Re: durée de temps partiel thérapeutique
Bonjour,
le Temps partiel thérapeutique fait il suite à un congé maladie (CMO, CLM, CLD) ou AT/MP ?
Après CMO, CLM, CLD: période de 3 mois renouvelable dans la limite d'un an
après AT/MP: TPT accordé pour une période maximale de 6 mois renouvelable une fois
bonne journée,
le Temps partiel thérapeutique fait il suite à un congé maladie (CMO, CLM, CLD) ou AT/MP ?
Après CMO, CLM, CLD: période de 3 mois renouvelable dans la limite d'un an
après AT/MP: TPT accordé pour une période maximale de 6 mois renouvelable une fois
bonne journée,
Re: durée de temps partiel thérapeutique
ok merci ^^
Dans le cas d'une période de 3 mois renouvelable, on parle de 3 mois maxi ou de 3 mois point barre ? (un Temps partiel Thérapeutique suite à un congé maladie peut-il être prescrit pour une durée de 2 mois en gros ?)
Aghui', titilleuse
Dans le cas d'une période de 3 mois renouvelable, on parle de 3 mois maxi ou de 3 mois point barre ? (un Temps partiel Thérapeutique suite à un congé maladie peut-il être prescrit pour une durée de 2 mois en gros ?)
Aghui', titilleuse
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- Enregistré le : jeu. 12 juil. 2018 11:26
Re: durée de temps partiel thérapeutique
par période de 3 mois=pour 3 mois pas plus pas moins.
si le médecin dit TPT pour 6 mois la collectivité est obligée de faire 2 arrêtés...
si le médecin dit TPT pour 6 mois la collectivité est obligée de faire 2 arrêtés...