Agents TNC annuzlisés

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taupe18
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Enregistré le : mar. 19 févr. 2008 17:27

Agents TNC annuzlisés

Message par taupe18 »

Bonjour

Ma ville emploie quelques agents à temps non complet dont le travail est annualisé, généralement en fonction des rythmes scolaires. Parfois on leur demande d’effectuer des remplacements occasionnels qui s’ajoutent au travail habituel.
Chaque mois on leur paye une base selon le nombre d’heures moyen indiqué sur le contrat/arrêté, puis nous ajoutons des heures complémentaires (et éventuellement supplémentaires) selon les travaux effectués en plus.

Exemple si le contrat est de 21h/semaine, soit 1607h x (21h/35h) = 964 h travaillées sur un an :
21 h x (52 semaines : 12 mois) = 91 h payées chaque mois
+ N heures complémentaires payées suivant le nombre d’heures déclarées par le responsable de service.

Problème : comment s’assurer en fin de période que le temps travaillé correspond bien au contrat initial et comment vérifier les travaux réalisés en complément ?

Si vous avez la même situation dans votre collectivité, comment faites-vous ? Comment relevez-vous les heures réellement travaillées sur le contrat de base ? Comment relevez les heures effectues en plus ? Comment faites-vous les payes ?

Merci de vos réponses.
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