TNC et heures de nuit

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taupe18
Messages : 666
Enregistré le : mar. 19 févr. 2008 17:27

TNC et heures de nuit

Message par taupe18 »

Bonjour

Un agent à TNC peut effectuer des heures complémentaires jusqu'à concurrence d'un TC de 35 h/semaine. Au-delà de 35 h ce sont des heures supplémentaires.

Si ce même agent travaille de nuit à la demande de sa hiérarchie, cependant sans atteindre les 35 h/semaine, peut-on lui payer des heures de nuit ou doit considérer que ce sont des heures complémentaires, ceci sachant que les heures de nuit sont plus intéressantes pour lui puisqu'elles sont payées au double du taux normal ?

La question est identique si des heures sont effectuées un dimanche ou un jour férié.

Merci de vos réponses.
Respecting
Messages : 56
Enregistré le : mar. 9 sept. 2008 15:29

Re: TNC et heures de nuit

Message par Respecting »

Normalement les heures doivent rester complémentaires sans majoration même lorsqu'elles sont effectuées de nuit ou dimanche.
Dans la pratique, nombreuses sont les collectivités qui rémunèrent au taux d'HS nuit ou dimanche pour les agents à temps non complet aussi
Respecting
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