viabilité hivernale - organisation

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Evidence
Messages : 110
Enregistré le : lun. 24 sept. 2018 16:54

viabilité hivernale - organisation

Message par Evidence »

Bonjour,

L'organisation du temps de travail est passionnante mais parfois, "prise de tête" ?

Je travaille sur les astreintes de viabilité hivernales (filière technique) et j'ai lu tous les posts antérieurs sur la question notamment sur l'indemnité d'astreinte.
Chez nous, notre planning désigne une seule personne en "astreinte" et au vu des aléas climatiques, elle déclenche le reste ou non, de l'équipe. Cette équipe, non désignée d'astreinte, est donc amenée à sortir (oui je sais...) et est indemnisée uniquement sur l'intervention réalisée, en repos compensateur (oui, je sais encore...).
Nous réfléchissons à indemniser l'équipe sortante, au titre de l'indemnité d'astreinte, a posteriori, en fonction des interventions réalisées (en effet, au vu des prévisions méteo il ne nous sera pas possible de prévoir les effectifs en conséquence).
Seulement les textes parlent de forfait semaine, nuit, we etc.non à la journée semaine !
En conséquence, pouvons nous indemniser l'astreinte uniquement pour une sortie réalisée un jour de semaine ?
Et si oui, quel serait le calcul : indemnité semaine - indemnité we /5 ? soit 8.60€ sachant que la nuit semaine est à 10.75 € ? Sommes nous toujours dans l'esprit du législateur ??
Par ailleurs, j'ai du mal à savoir de quelle façon est indemnisé un temps de journée qui n'est pas encore qualifié relever de nuit et qui est en dehors des horaires de l'agent. Exple : de 17h30 à 22h. ? En effet, le forfait semaine = (4xnuit + forfait we)

En parallèle, le CT nous sollicite pour une indemnité unique d'astreinte, quel que soit le jour ou le moment d'intervention à 25€ la sortie au titre, je précise bien de l' indemnité d'astreinte .
Quand bien même nous voudrions accéder à sa demande, est-ce possible ?
Pouvons nous acter une indemnité différente des textes ?
Bien évidemment, nous n'avons ni règlement intérieur ou d’astreinte (tout est à construire)...et si tel était le cas, pouvons déroger à la réglementation ?
Que feriez vous ? Comment indemniseriez vous l'indemnité d'astreinte a posteriori ?

Par ailleurs, concernant la présence des jours fériés à l'intérieur d'un forfait semaine ou we, plusieurs écoles de pensées existent puisque les textes ne prévoient rien sur la question. Sous réserve du JA, fractionnement ou non fractionnement ?
Quelle est votre pratique, ici encore ?

Une réflexion globale sur l'organisation du temps de travail est présagée.
Avez-vous connaissance de cabinets conseils RH susceptibles de travailler sur le dossier à nous conseiller ?

Merci infiniment pour vos retours, et à votre écoute.
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