agrement et assermentation PM

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clement b.
Messages : 15
Enregistré le : mer. 29 mars 2017 10:49

agrement et assermentation PM

Message par clement b. »

Bonjour tout le monde !

On a recruté 2 contractuels et 2 titulaires (mutation).
Pour les contractuels je dois faire ma demande d'assermentation et d'agrement.
Pour les titulaires, je ne saisi pas ce que je dois faire.
Pour l'un d'eux (ASVP), il a travaillé dans le département X, puis à muté dans le département Y, et a remuté dans le departement X.
J'ai son agrément et son assermentation lorsqu'il était déjà dans le département X, dois je a nouveau procéder à l'assermentation et à l’agrément ?

Concernant mon deuxieme agent (brigadier), il a son agrément provenant du département Y et son assermentation du département X, et mute dans le département X, dois je lui refaire une assermentation et un agrement ?

Désolé je ne sais pas si je suis clair avec mes X et Y :D

Merci pour vos réponses !
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