bonsoir,
un agent reprend en temps partiel thérapeutique au 01/09 à la suite d'un CLD fin de droit.
sur la période de septembre à décembre à combien ouvrir t-il de droit ARTT (au prorata du tps travaillé 4/12 et comme un agent à TC ?)
il travaille 2 matinées par semaine.
combien pose t'il de congés lorsqu'il prend 1 semaine de vacance ?
merci pour vos réponses.
droits à congés RTT et TPS PARTIEL THERAPEUTIQUE
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- Enregistré le : mar. 18 avr. 2017 17:58
Re: droits à congés RTT et TPS PARTIEL THERAPEUTIQUE
Bonjour,
Si le temps partiel est accordé par rapport au TC et non par rapport aux 35h, l'agent bénéficie de RTT.
Les RTT sont calculés au prorata du temps de travail.
L'agent ne pose de congés que sur les jours ouvrés. Ainsi, il lui suffit de déposer deux congés pour bénéficier d'une semaine de "vacances".
restant disponible
N
Si le temps partiel est accordé par rapport au TC et non par rapport aux 35h, l'agent bénéficie de RTT.
Les RTT sont calculés au prorata du temps de travail.
L'agent ne pose de congés que sur les jours ouvrés. Ainsi, il lui suffit de déposer deux congés pour bénéficier d'une semaine de "vacances".
restant disponible
N
Re: droits à congés RTT et TPS PARTIEL THERAPEUTIQUE
bonjour
a condition que le nombre de jours total accordés sur son compte soit de 12,5 pour un MTT à 50% ?
cdt
a condition que le nombre de jours total accordés sur son compte soit de 12,5 pour un MTT à 50% ?
cdt