droits à congés RTT et TPS PARTIEL THERAPEUTIQUE

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providence63
Messages : 75
Enregistré le : mar. 18 avr. 2017 17:58

droits à congés RTT et TPS PARTIEL THERAPEUTIQUE

Message par providence63 »

bonsoir,

un agent reprend en temps partiel thérapeutique au 01/09 à la suite d'un CLD fin de droit.
sur la période de septembre à décembre à combien ouvrir t-il de droit ARTT (au prorata du tps travaillé 4/12 et comme un agent à TC ?)
il travaille 2 matinées par semaine.
combien pose t'il de congés lorsqu'il prend 1 semaine de vacance ?
merci pour vos réponses.
ninon
Messages : 566
Enregistré le : mer. 3 juin 2015 19:26

Re: droits à congés RTT et TPS PARTIEL THERAPEUTIQUE

Message par ninon »

Bonjour,

Si le temps partiel est accordé par rapport au TC et non par rapport aux 35h, l'agent bénéficie de RTT.
Les RTT sont calculés au prorata du temps de travail.

L'agent ne pose de congés que sur les jours ouvrés. Ainsi, il lui suffit de déposer deux congés pour bénéficier d'une semaine de "vacances".

restant disponible

N
fantomete
Messages : 6
Enregistré le : lun. 22 janv. 2018 19:55

Re: droits à congés RTT et TPS PARTIEL THERAPEUTIQUE

Message par fantomete »

bonjour
a condition que le nombre de jours total accordés sur son compte soit de 12,5 pour un MTT à 50% ?

cdt
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