frais kilomètriques et traitement

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doucenuit
Messages : 58
Enregistré le : mer. 14 oct. 2015 20:17

frais kilomètriques et traitement

Message par doucenuit »

Bonjour

les frais kilométriques (missions avec véhicules personnel) sont ils soumis aux cotisations?

Comment mettez vous ces frais sur les salaires ?

Merci par avance de vos réponses
Esméralda
Messages : 378
Enregistré le : lun. 26 oct. 2009 17:19

Re: frais kilomètriques et traitement

Message par Esméralda »

Bonjour

le remboursement de ces frais n'est pas soumis à cotisations car les frais sont des dépenses personnelles de l'agent.

Sur le bulletin de paye, j’utilise une rubrique spécifique "Remb. frais Km - 2000" et "Rem. frais Km + 2000"

Cdt,
Esméralda
Startrak
Messages : 252
Enregistré le : jeu. 23 mai 2019 14:50

Re: frais kilomètriques et traitement

Message par Startrak »

De mon côté les remboursements de frais de mission passent hors de la paye, par mandats ordinaires.
Esméralda
Messages : 378
Enregistré le : lun. 26 oct. 2009 17:19

Re: frais kilomètriques et traitement

Message par Esméralda »

Chez nous aussi pour pour les aides à domicile qui se déplacent tous les jours avec leur véhicule, donc au lieu de faire 150 mandats tous les mois, nous mettons ces frais sur leur bulletin
Esméralda
mams
Messages : 565
Enregistré le : mar. 17 févr. 2015 15:10

Re: frais kilomètriques et traitement

Message par mams »

Sur mes postes dépendant du CDG en remplacement, les frais de déplacement sont calculés hors paie, et je ne vois même pas les fiches de remboursement., juste le virement.

Bonne journée.
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