Bonjour à tous,
Je viens d'avoir une démission d'un conseiller municipal, qui était également membre titulaire de la CAO.
D'après mes recherches, le 1er suppléant devient automatiquement titulaire. Il faut juste donner l'information par délibération aux CM, sans nouvelle élection.
Nous aurions donc 3 titulaires et 2 suppléants.
Pouvez-vous me confirmer qu'il faut procéder de la sorte ?
Vous remerciant par avance,
Très bonne fin de journée,
Démission d'un CM et CAO
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Re: Démission d'un CM et CAO
Bonjour,
Pour moi c'est correct. je viens de faire la même procédure pour le CA du CCAS,
Cordialement,
Emilie
Pour moi c'est correct. je viens de faire la même procédure pour le CA du CCAS,
Cordialement,
Emilie
Re: Démission d'un CM et CAO
Bonsoir,
Merci beaucoup pour cette confirmation.
Bonne soirée
Merci beaucoup pour cette confirmation.
Bonne soirée