archivage des participations à Mutuelle/prévoyance

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OT
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Enregistré le : jeu. 7 févr. 2008 14:42

archivage des participations à Mutuelle/prévoyance

Message par OT »

Bonjour

notre collectivité participe financièrement sur les salaires de nos agents à la mutuelle et à la prévoyance.

En fin d'année, je viens de recevoir des bordereaux d édition de charges mensuelles relatifs à la mutuelle et à la prévoyance à archiver. Il me semble que ce ne sont pas des éditions de charges d'organisme nécessaires à la conservation historique.

archivez vous de manière historique ces bordereaux d édition de charges Mutuelle/Prévoyance, ou bien le service RH gère son propre archivage pour ces suivis de charges ?

Cordialement
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