Indemnisation Elections

Fonctionnement de l'assemblée délibérante (conseil municipal, général, régional, communautaire, syndical, d'administration). Election du maire et des adjoints. Délégations. Délibérations. Décisions. Arrêtés. Assurances.
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cocci
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Indemnisation Elections

Message par cocci » lun. 27 mai 2019 13:35

Bonjour,

Comment avez-vous procédé pour indemniser les agents présents pour les élections ? Paiement d'heures supplémentaires ? L'indemnité forfaitaire pour élections existe-elle toujours ? et est-elle cumulable avec l'IFSE ?

Merci beaucoup si vous pouvez m'éclairer !

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