Proces-verbal et réunions diverses

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Anienka
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Enregistré le : dim. 26 févr. 2006 22:16

Proces-verbal et réunions diverses

Message par Anienka »

Bonjour à tous,
Commune de - 1000 habitants, je m'efforce de rédiger une jolie note de synthèse avant chaque Conseil pour que les élus évitent de poser des questions "pièges" au Maire le soir du Conseil.
Le secrétaire qui m'a précédée avait pour habitude de mettre entre les délibérations et les questions diverses, un point sur TOUTES les réunions qui existent au monde et sur TOUT l'urbanisme. Du genre, à telle date il y a eu une réunion à Truc et elle recopiait l'ensemble des points abordés, idem, elle faisait en gros une commission urbanisme en réunion de Conseil où les dossiers déposés étaient lus. Du coup, les PV de Conseil étaient gigantesques.... En séance, le Maire se contente de lire les ordres du jour de ces réunions et les dates, il y parfois même des réunions où personne n'est allé...
Comme je ne suis pas au courant de toutes les réunions hors Mairie, il m'arrive d'oublier d'en noter certaines, ce qui me vaut des mails incendiaires de Conseillers qui "sont tout de même restées plus de 3 heures à cette réunion..." du coup, d'autres mails suivent avec "oui ben moi aussi je suis allée à une réunion" et bla bla bla.
A mon sens, les réunions de ce type n'ont pas leur place dans un procès-verbal et donc au Conseil Municipal, idem pour l'urbanisme. Il y a une Commission Urbanisme, ils n'ont qu'à se réunir hors conseil.
Qu'en pensez-vous? Notez-vous toutes les réunions en fin de PV, l'urba.... ou vous parlez uniquement des délibérations et questions diverses?
GHM
Messages : 1505
Enregistré le : mer. 22 juin 2011 18:35

Re: Proces-verbal et réunions diverses

Message par GHM »

C'était une façon de procéder de la part de l'ancien secrétaire qui ne repose sur aucune base légale. Ne doit figurer sur le Procès-Verbal que les points inscrits à l'ordre du jour, plus les questions diverses (mais qui ne doivent pas s'apparenter à un inventaire à la Prévert de toutes les réunions).

Il y a des commissions municipales pour cela, les conseillers qui veulent être au courant n'ont qu'à y participer.
Lecat
Messages : 3475
Enregistré le : mar. 10 juil. 2012 16:12

Re: Proces-verbal et réunions diverses

Message par Lecat »

Ici, commune de moins de 1000 habitants également et réponse similaire à GHM :
Le procès-verbal de la séance est censé raconter ce qui se passe et se décide durant la séance du conseil municipal. Il n'y a aucun intérêt à à faire figurer le déroulé des commissions, internes comme externes, dans ce PV, ni pour les conseillers ni pour l'information des citoyens (puisque c'est tout de même le premier intérêt du PV).
Ce qui peut simplement arriver ici, c'est qu'un conseiller qui s'est rendu dans une commission externe en résume ce qui en est sorti d'important pour les autres conseillers, lors des questions diverses, mais c'est tout. Ça tient en général en 4-5 lignes, et c'est très suffisant.
Et enfin pour ce qui est des demandes d'urbanisme, aucun dispositif légal ne prévoit d'en faire l'affichage dans le PV, mais simplement à la mairie. Ce n'est de toute façon pas une compétence du conseil municipal.

Pour ce qui est des commissions internes, rien n'interdit cependant d'en faire un compte rendu, si ça en vaut la peine, qui soit envoyé aux autres conseillers pour leur information. Mais ça n'a rien à faire dans le PV.
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Anienka
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Enregistré le : dim. 26 févr. 2006 22:16

Re: Proces-verbal et réunions diverses

Message par Anienka »

Merci pour vos réponses.
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